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20 documents pour jarsy

- Décision n° 2009-713 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires
...27H. 15. Jabrun ? Moussy. 23V. 73. Jarsy 2 ? Eglise de Jarsy. 62H. 26. Jonchères ? Cimeti�...
- Journal Officiel num. 276, 28 novembre 2009
- Décision
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Chevrotin'
..., Doucy-en-Bauges, Ecole-en-Bauges, Flumet, Jarsy, LaCompôte, LaGiettaz, LaMotte-en-Bauges, LaThuil...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Tome des Bauges'
..., Déserts (Les), Doucy-en-Bauges, Ecole, Jarsy, Lescheraines, Mercury, Montcel (Le), Motte-en-Bau...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 partie orientale du massif des Bauges (zone spéciale de conservation)
...-en-Bauges, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Montailleur, Plancherine, Saint-Pierre-d'Albigny,...
- Décret n° 2009-50 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Tome des Bauges »
..., Déserts (Les), Doucy-en-Bauges, Ecole, Jarsy, Lescheraines, Mercury, Montcel (Le), Motte-en-Bau...
- Décret du 30 juillet 2008 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges
..., Epersy, Frèterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Lescheraines, Mercury, Montailleur, Le Montcel, M...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-le-Vieux (73107) ; Hauteluce (73132) ; Jarsy (73139) ; La Compôte (73090) ; La Motte-en-Bauges...
- Arrêté du 24 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 partie orientale du massif des Bauges (zone de protection spéciale)
...-en-Bauges, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Montailleur, Plancherine, Saint-Pierre-d'Albigny,...
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
...-Isère, Hauteville, Jacob-Bellecombette, Jarsy, Laissaud, Lepin-le-Lac, Lescheraines, Loisieux, M...
- Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Partie orientale du massif des Bauges (zone de protection spéciale)
..., Ecole, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Montailleur, Plancherine, Saint-Pierre-d'Albigny,...

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