jarry ma ville

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

... général des services techniques de la ville de Nice ; 37 ans de services.M. Mir (Henri), ancie...Jarry (Jean-Michel, Philippe, Roland), adjoint au coordo...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mars 2005 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0012, du 3 mars 2005)

... ditions d livr es le: Ë: SCP KEIME GUTTIN JARRY SCP GAS E.D. REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE... d'une part par la SEM NEUILLY HOTEL DE VILLE (dite NHV) et d'autre part par la Ville de Neuilly...

• Décision n° 2011-926 du 26 juillet 2011 portant sur la définition des marchés pertinents de la téléphonie fixe, la désignation d'opérateurs exerçant une influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre

... le siège social est situé 8, rue de la Ville-l'Evêque, 75008 Paris.GEOLOCALISATION DEVELOPPEME... social est situé zone industrielle de Jarry, immeuble Kako, Angle des rues Nobel et Fulton, 97...

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2011
• Décision

• Décision n° 2008-199 du 19 février 2008 autorisant la société Amazone Caraïbes Télévision à exploiter un service de télévision privé à vocation locale et régionale diffusé en clair par voie analogique hertzienne terrestre dans le département de la Guyane

...34 H . Saint-Laurent-du-Maroni ? Ville. 39 m. 690 W (6). 27 H . (1) PAR de 3 kW dans le ... est situé : 20, rue Henri-Bequerel, 21 Jarry, 97122 Baie-Mahault. Figurent à l'annexe I de la ...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Décision

• Décision n° 2009-624 du 6 octobre 2009 portant reconduction de l'autorisation de TCI Guadeloupe

...Annexe. A N N E X E 1. PRINCIPALE VILLE DESSERVIE. ALTITUDE MAXIMALEde l'antenne (m). PARm... immeuble Canon, boulevard de Houelbourg, ZI Jarry, 97122 Baie-Mahault, dans le département de la Gu...

• Journal Officiel num. 294, 19 décembre 2009
• Décision

• Décret du 1er juin 2007 portant nomination à la commission de déontologie

...Membre suppléant: Mme Karine Jarry, conseillère régionale de Champagne-Ardenne. En ... général des services honoraire de la ville d'Angers. Membre suppléant: M. Jean-Christophe Ba...

• Journal Officiel num. 126, 2 juin 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Décret

• Décret du 8 avril 2004 portant concession de la médaille militaire

...Jarry (Serge, Emile, Jean), major; 32 ans de services. J...Ville (Henri, Albert), maître principal; 27 ans de serv...

• Journal Officiel num. 86, 10 avril 2004
• Ministère de la défense
• Décret

• Décret du 6 mars 1996 portant concession de la médaille militaire

...Jarry (Roland, Marcel), adjudant; 30 ans de services. Je...Ville (Georges, Alfred, Nestor), musicien de 1re classe;...

• Journal Officiel num. 60, 10 mars 1996
• Ministère de la défense
• Décret

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007

... Montfleury, Saint-Germain, 07170 Villeneuve-de-Berg. Solaire Connexion, Chanarielles, 07270 Em...SCOP ALUP SA, ZI de Jarry, immmeuble SOPICO, voie principale 1, BP 2171, 971...

• Journal Officiel num. 192, 21 août 2007
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Liste

• Décret du 15 mai 2006 portant promotion et nomination

...), directrice générale des services de la ville de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). Chevalier ...Chevalier du 13 juillet 1988.M. Jarry (André), ancien agent général d'assurances, ré...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2006
• Décret