Jarry

• Décision n° 2011-24 du 6 avril 2011 relative au projet d'extension du port de Jarry-Port autonome de la Guadeloupe

• Journal Officiel num. 144, 23 juin 2011
• Décision

• Arrêté du 10 juillet 2007 autorisant la SAS EDF Production électrique insulaire pointe Jarry à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 170, 25 juillet 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 14 février 2008 (cas A.N., Inéligibilités (non dépôt de compte de campagne) (Décision collective))

N., Inéligibilités (non dépôt de compte de campagne) (Décision collective) - Journal officiel du 20 février 2008, p. 3052 -

... (4ème circ.) : Mmes Geneviève Elizabeth JARRY et Nicole PERUCCA,. - Pyrénées-Atlantiques (2èm...

• Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des centres radioélectriques de Bouillante-Village-Beau-Bois, Les Abymes, Pointe-Jarry et Saint-François-Dévarieux (Guadeloupe)

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des centres radioélectriques de Bouillante-Village-Beau-Bois, Les Abymes, Pointe-Jarry et Saint-François-Dévarieux (Guadeloupe)

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• Décret du 19 mars 1999 abrogeant certaines dispositions du décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des centres radioélectriques de Bouillante - Village-Beau-Bois, Les Abymes, Pointe-Jarry et Saint-François-Dévarieux (Guadeloupe)

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 8 avril 2011 modifiant l'arrêté du 26 mai 2009 portant nomination des représentants des associations mentionnées aux articles R. 14-10-2, R. 14-10-4 et R. 10-4-5 du code de l'action sociale et des familles, membres titulaires et suppléants du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

...Claudy Jarry, président de la Fédération nationale des assoc...

• Journal Officiel num. 92, 19 avril 2011
• Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
• Arrêté

• Décret du 19 mars 1999 abrogeant certaines dispositions du décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des centres radioélectriques de Bouillante - Village-Beau-Bois, Les Abymes, Pointe-Jarry et Saint-François-Dévarieux (Guadeloupe)

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 29 octobre 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... du 29 octobre 2007 : Le retrait de Mlle Jarry (Lucette, Marie, Angèle), notaire associée, memb...

• Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret du 12 octobre 2000 abrogeant certaines dispositions du décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des centres radioélectriques de Bouillante-Village-Beau-Bois, Les Abymes, Pointe-Jarry et Saint-François-Dévarieux (Guadeloupe)

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret