jarnioux manoir de la garde

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3 documents pour jarnioux manoir de la garde

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 8 février 2011, 09/04176)
...RG: 05/00691ch no. SCI MANOIR DE LA GARDESARL MANOIR DE LA GARDE. C/. SARL ARTEC... légauxLieudit " La Garde "69640 JARNIOUX. représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué �...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...DROME. 26138. LA GARDE-ADHEMAR. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. DROME. 26144. ...SEINE-MARITIME. 76616. SAINT-MARTIN-DU-MANOIR. ESTUAIRE ET VALLEE DE SEINE. SEINE-MARITIME. 7662...RHONE. 69101. JARNIOUX. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. RHONE. 69...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2005
...- Manoir de La Forest : le manoir, ainsi que la parcelle (c... (grilles, portail monumental, pavillons de garde) visibles depuis l'avenue Foch (cad. AM 82, 159) :...Rhône. Jarnioux. - Domaine de la Garde : les façades, toitures et...