Janvilliers

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9 documents pour Janvilliers

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Granges-sur-Aube ; Gumery ; Janvilliers ; Joiselle ; Lachy ; Linthelles ; Linthes ; Longue...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Courgivaux, Cramant, Esternay, Janvilliers, Le Gault-Soigny, Le Vézier, Leuvrigny, Mécringe...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Granges-sur-Aube ; Gumery ; Janvilliers ; Joiselle ; Lachy ; Linthelles ; Linthes ; Longue...

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Isse (51301) ; Jâlons (51303) ; Janvilliers (51304) ; Joiselle (51306) ; Jonchery-sur-Suippe (...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Granges-sur-Aube ; Gumery ; Janvilliers ; Joiselle ; Lachy ; Linthelles ; Linthes ; Longue...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Gélannes; Granges-sur-Aube; Gumery; Janvilliers; Joiselle; Lachy; Linthelles; Linthes; Longueville...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Granges-sur-Aube ; Gumery ; Janvilliers ; Joiselle ; Lachy ; Linthelles ; Linthes ; Longue...
- Décret du 2 octobre 1992 accordant la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite <> (Marne), à la Société nationale Elf-Aquitaine (Production), à la société Esso de recherches et d'exploitation pétrolières, à la société Pétrorep, à la société Total Exploration et à la société Triton France, conjointes et solidaires
...-le-Repos, Corrobert, Fromentières, Janvilliers, Le Thoult-Trosnay, Margny, Montmirail, Vaucha...
- Décret du 2 octobre 1992 accordant la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite <> (Marne), à la Société nationale Elf-Aquitaine (Production), à la société Esso de recherches et d'exploitation pétrolières, à la société Pétrorep, à la société Total Exploration et à la société Triton France,...
...-le-Repos, Corrobert, Fromentières, Janvilliers, Le Thoult-Trosnay,. Margny, Montmirail, Vauchamps...