jallais 49

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19 documents pour jallais 49

- Décision n° 2010-655 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...458. 8 kW (3). 35 H. ARS-EN-RÉ. Les Faux. 49. 48 W (4). 22 H. AZAY-LE-RIDEAU. Cheille. 137. 13 ...49 H. CONFOLENS. Château d'eau de Jallais. 232. 6 W (19). 22 H. DANGÉ. La Davière. 134. 24...
- Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
- Décision
- Décision n° 2010-654 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...52 H. ANGOULÊME. La Grand Font. ANGOULÊME. 490 mW (2). 52 V. ANGOULÊME. Saint-Saturnin. ANGOULÊ...21 H. CONFOLENS. Chateau d'eau de Jallais ? Rd 9. 232 m. 8 W (22). 52 H. DANGÉ. La Davière...
- Journal Officiel num. 223, 25 septembre 2010
- Décision
- Décret du 15 mai 2009 portant promotion et nomination
... d'un grand mutilé, grand invalide de guerre ; 49 ans d'activités familiales et bénévoles.Mme Jul...Mme Jallais (Virginie, Françoise, Irène), épouse Lebourg, p...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2009
- Décret

- Décision n° 2010-656 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...40 H. ANGOULÊME. La Grand Font. 79 m. 490 mW (2). 40 V. ANGOULÊME. Saint-Saturnin. 154 m. 5...50 H. CONFOLENS. Château d'eau de Jallais ? RD9. 232 m. 7 W (22). 40 H. DANGÉ. La Daviere. ...
- Journal Officiel num. 222, 24 septembre 2010
- Décision
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Région LorraineZone d'emploi de Longwy (49 communes). Allondrelle-la-Malmaison ; Baslieux ; ...� ; Le Fuilet ; La Gaubretière ; Gesté ; Jallais ; La Jubaudière ; La Jumellière ; Les Landes-Gen...
- Décision n° 2009-349 du 28 avril 2009 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...3 W (10). 50 H. BOURMONT. Montagne du Conat. 490. 11 W (11). 42 H. CAMPAGNAC. Saint-Laurent-d'Olt. ...41 H. CONFOLENS. Château d'eau de Jallais, RD 9. 232. 2 W (21). 59 H. COUBON. Poinsac. 869. ...
- Journal Officiel num. 135, 13 juin 2009
- Décision
- Arrêtés du 7 avril 2000 portant inscription à des tableaux d'avancement (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)
...), directeur de la maison de retraite de Jallais (Maine-et-Loire), à compter du 1er janvier 2000. ...49 M. Rames (Jean), directeur de la maison de retrait...
- Décision n° 2009-351 du 28 avril 2009 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...3 W (13). 36 H. BOURMONT. Montagne du Conat. 490. 10 W (14). 44 H. CAMPAGNAC. Saint-Laurent-d'Olt. ...55 H. CONFOLENS. Château d'eau de Jallais, RD 9. 232. 2 W (26). 54 H. COUBON. Poinsac. 869. ...
- Journal Officiel num. 135, 13 juin 2009
- Décision
- Liste des candidats déclarés admis à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (session 2001) (classement par ordre de mérite)
...44 Montagne (Nicolas, René). 45 Jallais (Véronique, Maryvonne, Bernadette). 46 Salomon (R...48 Pichard (Bernard, André, Didier). 49 Cadart (Hervé, Serge, Thierry). 50 Lalevé (Pasca...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011
...Pickabee, 49, boulevard Carnot, 13100 Aix-en-Provence. Place, 3... Paille, 12, quartier des Ayraults, 49510 Jallais. 50 ? Manche. Ambulances de la Selune, 6, impasse...

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