Irai

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 25 janvier 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 25 janvier 2008, 06/06320)

... de Vernon F.., un roman intitulé " J'irai cracher sur vos tombes ". . Cet ouvrage, un temps ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 juillet 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 9 juillet 2009, 08-12.720)

... à celui d'un usager, ainsi rédigé: "j'irai plus loin qu'Ophélie, il faut vraiment supprimer ...

• Arrêté du 27 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêts et étangs du Perche (zone de protection spéciale)

..., Le Gué-de-la-Chaîne, L'Hôme-Chamondot, Irai, La Lande-sur-Eure, Lignerolles, Longny-au-Perche,...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 mai 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 12 mai 2011, 10-14.646, Publié au bulletin)

... adaptation pour le théâtre de son roman "j'irai cracher sur vos tombes", a, par contrat du 17 octo...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 janvier 2010 (cas Cour d'appel de Montpellier, 4ème chambre sociale, 27 janvier 2010, 09/04159)

... les équipes, vous avez déclaré « je m'en irai, je n'ai plus qu'à négocier avec la boîte ». ....

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 décembre 1996 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 30 décembre 1996, 168574)

-03-01 Article L. 594 du code de la santé publique prévoyant que les médecins établis dans les agglomérations où il n'y a pas de pharmacien ayant une officine ouverte au public peuvent être autorisés par le préfet à avoir chez eux un dépôt de médicaments et à délivrer aux personnes auxquelles ils dispensent des soins certains médicaments inscrits sur une liste établie par le ministre de la santé publique. Médecin ayant demandé l'autorisation prévue à l'article L. 594 du code de la santé publique pour des communes situées à 7 km et plus de l'officine pharmaceutique la plus proche, dont une partie importante de la population est âgée, et où il n'existait pratiquement aucun moyen de transport public. Illégalité du refus opposé par le préfet dans ces circonstances. ...

..., Saint-Victor-sur-Avre, Rohaire, Beaulieu, Irai, Moussonvilliers et Saint-Maurice-les-Charencey ;....

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 mars 1963 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 5 mars 1963, 62-93713)

... IL Y A PLUS HAUT QUE VOUS JE ME DEFENDRAI, J'IRAI VOIR LE DELEGUE ET J'ECRIRAI AU CHEF DE LA GENDARM...

• Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »

...-104-427-487), Guêpréi (A : 25-26-27-33), Irai (B : 45-47-74-78, C, E : 136 à 138-140-141-145, F...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 mars 1963 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 5 mars 1963, 62-93.713)

... IL Y A PLUS HAUT QUE VOUS JE ME DEFENDRAI, J'IRAI VOIR LE DELEGUE ET J'ECRIRAI AU CHEF DE LA GENDARM...

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Guerquesalles, Haleine, La Haute-Chapelle, Irai, Juvigny-sous-Andaine, Juvigny-sur-Orne, La Lande-...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret