instructions de lavage

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162 documents pour instructions de lavage

- Décret n° 2010-598 du 3 juin 2010 portant publication de la résolution MEPC.118 (52) relative à l'adoption d'amendements à l'annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (adoption de l'annexe II révisée de MARPOL 73/78), adoptée à Londres le 15 octobre 2004 (1)
... 6 de la présente Annexe et les eaux de lavage de la citerne sont rejetées dans une installation... présente section doit contenir des instructions indiquant si les eaux de lavage de la citerne peuv...
- Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2522 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
...Pour cela des dispositions telles que le lavage des roues des véhicules sont prévues en cas de b... et nuisances générées ; ? les instructions de maintenance et nettoyage ; ? l'obligation d'inf...
- Code du travail applicable à Mayotte
... prend les mesures et donne les instructions nécessaires pour permettre aux salariés, en cas ... sanitaires appropriées, un dispositif de lavage oculaire et des antiseptiques pour la peau ; enfin...
- Codes

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 octobre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 26 octobre 2011, 10-14.175, Publié au bulletin)
... le truchement du " manuel " dont les instructions en matière d'hygiène et de sécurité étaient o...L'activité de lavage qui était une activité « annexe » indépendant...
- Décret n° 2009-1525 du 7 décembre 2009 portant publication de la résolution MEPC.117(52) relative aux amendements à l'annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe I révisée de MARPOL 73/78), adoptée le 15 octobre 2004 (1)
... ultérieure de toutes les eaux de lavage contaminées dans des installations de réception.... 4. Les instructions relatives à l'exploitation de ce dispositif doive...
- Décret portant approbation du contrat type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants.
...m)Les instructions spécifiques en cas d'empêchement à la livraison...i)Du nettoyage, du lavage;. j)De l'entreposage;. k)Du déplacement des véhi...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
... s'intègre à la formation ou aux instructions professionnelles que reçoit le travailleur. Elle ... qui déversent les eaux résiduaires ou de lavage dans un égout public ou privé, toute communicati...
- Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)
...- Instructions données: A. - Mises à jour requises de l'offici... pas être réparées au moyen de grattage, lavage, surcharge ou liquide correcteur: il convient de n...
- JORF, 11 mai 1999
- Ministère de la justice
- Instruction
- Arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à enregistrement sous la rubrique n° 2781-1)
...Pour cela, des dispositions telles que le lavage des roues des véhicules sont prévues en cas de b... et nuisances générées ; ? les instructions de maintenance et de nettoyage, la périodicité d...
- Arrêté du 8 juillet 1999 relatif à la délivrance des titres nécessaires pour le service à bord des navires-citernes
... à la direction des opérations de lavage au pétrole brut est délivrée aux candidats qui ... du matériel conformément aux instructions des constructeurs. 8.2. Eléments d'entretien supp...

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