innovation technologique

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785 documents pour innovation technologique

- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme pour le cycle terminal de la série « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » des enseignements technologiques transversaux et des enseignements spécifiques des spécialités architecture et construction, énergie et environnement, innovation technologique et éco-conception, systèmes d'information et numérique
- Code de l'éducation
... 2° La recherche scientifique et technologique, la diffusion et la valorisation de ses résultats.... Il favorise l'innovation, la création individuelle et collective dans le d...
- Codes
- Arrêté du 2 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 3 mai 2006 fixant la composition ainsi que les modalités d'organisation et de fonctionnement du comité d'experts prévu à l'article 7 du décret n° 2006-324 du 20 mars 2006 relatif au soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel et à l'innovation technologique dans le domaine des arts et industries de l'image animée

- Arrêté relatif à l'organisation de la direction des Archives de France.
...-le département de l'innovation technologique et de la normalisation;. -le départ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « valorisation, constitution de campus d'innovation technologique de dimension mondiale, instituts de recherche technologique »
- Journal Officiel num. 174, 30 juillet 2010
- Arrêté du 27 avril 2009 modifiant l'arrêté du 3 mai 2006 pris pour l'application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2006-324 du 20 mars 2006 relatif au soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel et à l'innovation technologique dans le domaine des arts et industries de l'image animée
- Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de création et innovation technologiques en classe de seconde générale et technologique
- Décret no 2000-632 du 30 juin 2000 instituant une indemnité en faveur des personnels participant à des actions en faveur de l'innovation technologique et du transfert de technologie
- Avis relatif à une décision portant approbation de la prorogation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public innovation et transfert de technologies « Plate-forme technologique de Fécamp »
- Décret no 90-244 du 14 mars 1990 portant publication de l'accord additionnel à l'accord cadre de coopération culturelle, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Venezuela, dans le domaine de l'innovation technologique, signé à Caracas le 10 octobre 1989 (1)

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