innovation alimentaire

• Arrêté relatif à la qualification d'instituts techniques agricoles et agro-industriels.

... technique pour l'industrie agro-alimentaire (ACTIA). Article 3. (Créé par Arrêté 2007-05-0... le développement, la recherche et l'innovation agro-alimentaire (ADRIA Développement);. Associat...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 7 mai 2007 relatif à la qualification d'instituts techniques agricoles et agro-industriels

... technique pour l'industrie agro-alimentaire (ACTIA). ARTICLE 3. La qualification d'institut te... le développement, la recherche et l'innovation agro-alimentaire (ADRIA Développement) ; Associat...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• LOI n° 2011-1843 du 8 décembre 2011 relative aux certificats d'obtention végétale (1)

... pour la recherche scientifique, l'innovation et la sélection variétale appliquée, en tant quu'élément du patrimoine agricole et alimentaire national vivant, dans le but d'éviter la perte ir...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2011
• Loi

• Code monétaire et financier

..., d'un fonds commun de placement dans l'innovation, d'un fonds commun d'intervention sur les marchés... au paiement direct de la pension alimentaire, le tiers saisi laisse en toute hypothèse à la d...

• Codes

• Arrêté du 9 septembre 2008 relatif à la qualification d'un institut technique agro-industriel

... comme suit : « Centre régional d'innovation et de transfert de technologie agro-alimentaire et...

• Journal Officiel num. 218, 18 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2010-1447 du 25 novembre 2010 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

... générale pour la recherche et l'innovation ; ? à la direction générale des politiques agriicole, agro-alimentaire et des territoires ; ? au Centre d'analyse straté...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2010
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2007-1149 du 30 juillet 2007 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores relative à la coopération entre la Réunion et les Comores dans le secteur du développement rural, signée à Saint-Denis-de-la-Réunion le 7 février 2006 (1)

... des productions agricoles, de l'innovation pour la transformation agro-alimentaire, de la nut...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2007
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Code de l'éducation

.... Il favorise l'innovation, la création individuelle et collective dans le d... et de la recherche agricole, agro-alimentaire et vétérinaire. Article L238-2 . . La composi...

• Codes

• Code général des impôts

... en matière de sécurité alimentaire, pour celles exerçant une activité industrielle,... agréé des sociétés financières d'innovation visées à l'article 4-III de la loi n° 72-650 du...

• Codes

• LOI n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche (1)

... de l'économie agricole et alimentaire et du Conseil national de la consommation. Le Cons..., d'expérimentation et d'innovation agricoles et agroalimentaires ; » 2° L'article L...

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 2010
• Loi