ingrandes indre

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43 documents pour ingrandes indre

- Décret du 7 janvier 1991 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A85 entre Angers et Tours, classant dans la catégorie des autoroutes la section comprise entre la R.N.152 et la R.D.7, et la section de la R.D.751 entre Les Joncs (commune de Druye) et Les Terres de la Haye (commune de Ballan-Miré), portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Corzé, Bauné, Chaumont-d'Anjou, Lué-en-Baugeois, Cornillé-les-Caves, Fontaine-Milon, Beaufort-en-Vallée, Longue-Jumelles, Blou, Vivy, Allonnes, dans le département de Maine-et-Loire, et de Bourgueil, Chouzé-sur-Loire, Restigné, Ingrandes-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Langeais, Cinq-Mars-la-Pile, Vallères, Villandry, Druye, Ballan-Miré, Joué-lès-Tours, dans le département d'Indre-et-Loire
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...ARCELOR PACKAGING INTERNATIONAL ? BASSE-INDRE. ZONE NORD. BRETAGNE. 1. LOIRE-ATLANTIQUE . BASSE-...ZONE SUD. VIENNE. 5. VIENNE . INGRANDES. INDUSTRIEL. IP CELIMO. ZONE SUD. VIENNE. 1. HAUTE...
- Décret n° 2010-1036 du 1er septembre 2010 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de la Brenne (Centre)
... ; Vu l'accord du conseil général de l'Indre en date du 15 janvier 2010 ; Vu la délibération ..., Concremiers, Douadic, Fontgombault, Ingrandes, La Pérouille, Le Blanc, Lignac, Lingé, Luant, L...

- Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »
... des communes suivantes du département d'Indre-et-Loire : Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loirre, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine, Restigné, Saint-Nicolas-de-Bourgueil...
- Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Bourgueil' et 'Saint-Nicolas-de-Bourgueil'
... à l'intérieur des communes suivantes d'Indre-et-Loire: Benais, Bourgueil, Chouzé-sur-Loire, In...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 5 janvier 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section de l'autoroute A 85 constituant le contournement autoroutier Nord de Langeais et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Restigné, Ingrandes-de-Touraine, Saint-Patrice, Saint-Michel-sur-Loire, ...
... et Cinq-Mars-la-Pile (département d'Indre-et-Loire), modifiant en ce qu'il a de contraire le...
- Décret du 7 janvier 1991 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A85 entre Angers et Tours, classant dans la catégorie des autoroutes la section comprise entre la R.N.152 et la R.D.7, et la section de la R.D.751 entre Les Joncs (commune de Druye) et Les Terres de la Haye (commune de Ballan-Miré),...
..., Chouzé-sur-Loire, Restigné, Ingrandes-de-Touraine,. Saint-Michel-sur-Loire, Langeais, Ci..., Joué-lès-Tours, dans le département d'Indre-et-Loire. Le Premier ministre,. Sur le rapport du ...
- Arrêté du 9 novembre 1993 relatif à l'application d'un plan comptable au secteur public local
...Ligueil (Indre-et-Loire);. Londinières (Seine-Maritime);. Mont-p...Syndicat à vocation multiple d'Ingrandes-le-Fresnes (Maine-et-Loire);. Syndicat à vocation...
- Décret du 3 janvier 2001 prorogeant les effets du décret du 5 janvier 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section de l'autoroute A 85 constituant le contournement autoroutier nord de Langeais, modifiant en ce qu'il a de contraire le décret du 7 janvier 1991 déclarant d'utilité publique et urgents les...
... des sols des communes de Restigné, Ingrandes-de-Touraine, Saint-Patrice, Saint-Michel-sur-Loire... et Cinq-Mars-la-Pile (département d'Indre-et-Loire), modifiant en ce qu'il a de contraire le...
- Arrêté du 23 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Anglin et affluents (zone spéciale de conservation)
..., s'étendant dans le département de l'Indre sur une partie du territoire des communes suivante... La Châtre-Langlin, Concremiers, Dunet, Ingrandes, Lignac, Lurais, Mauvières, Mérigny, Prissac, Ro...

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