Industrie du froid

• Arrêté du 28 janvier 2011 portant modification de l'arrêté du 27 octobre 2006 relatif au titre professionnel de technicien d'intervention en équipements de cuisines professionnelles

... de technicien d'intervention en froid et équipements de cuisines professionnelles ; Vu ... commission professionnelle consultative industrie du 8 octobre 2010, Arrête :. ARTICLE 1. Lesdispos...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 juin 1971 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 17 juin 1971, 70-40.423)

• Arrêté du 6 mars 2009 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'intervention en froid industriel portant modification de l'arrêté du 9 mars 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'intervention en froid industriel

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Code de l'éducation

... et de progrès avec la recherche industrielle et l'ensemble des secteurs de la production. . Le..., thermique, hydraulique ; utilités ; froid, climatisation, chauffage). . 23 Génie civil, co...

• Codes

• Arrêté du 15 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel de technicien d'intervention en froid commercial et climatisation

• Journal Officiel num. 177, 31 juillet 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté relatif aux profils et aux droits unitaires de stockage

Le ministre délégué à l'industrie,. Vu la loi n°2003-8 du 3 janvier 2003 relative a... le 1erfévrieraprès un début d'hiver froid tel qu'il s'en produit un tous les cinq ans, soit ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision du 24 novembre 2005 fixant les méthodes d'essais aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Décision

• Arrêté du 19 janvier 2012 portant agrément d'un organisme professionnel pour servir d'intermédiaire dans l'exécution de l'enquête annuelle de production

... en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm ; 2...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 2012
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 11 mars 1994 modifiant les arrêtés du 24 janvier 1994 relatifs aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 1994
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Arrêté

• Arrêté du 10 juin 2005 portant organisation de l'administration centrale de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

...; graisses et huiles végétales; chaîne du froid. La sous-direction de la santé, de l'industrie et...

• Journal Officiel num. 145, 23 juin 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté