Industrie des colorants

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140 documents pour Industrie des colorants

- Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques
... de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la santé et des solidarités et l...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Saint-Nectaire'.
... de l'économie, des finances et de l'industrie,. Vu le règlementCE n°510/2006 du Conseil du 20 ...Les colorants de surface (E172-oxyde de fer, et E160b-jaune roco...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2003-866 du 9 septembre 2003 relatif aux colorants azoïques dans les articles en tissu et en cuir en contact avec le corps humain

- Arrêté du 12 mars 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste
... de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie, et le secr... Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions aller...
- Arrêté portant fixation pour le gazole, les émulsions d'eau dans du gazole, les gaz de pétrole liquéfiés et les carburéacteurs des conditions d'emploi ouvrant droit à l'application du régime fiscal privilégié institué par l'article 265 du code des douanes en matière de taxe intérieure de consommation
... dans les doses indiquées, un des colorants ainsi que l'agent traceur désignés au tableau ci... par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement. References...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 29 août 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
... de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimenta...
- Arrêté du 26 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2010 relatif aux caractéristiques du gazole non routier
... que ce soit, que s'il contient les colorants et agents traceurs désignés à la colonne (1) du...
- Arrêté du 23 juin 2011 portant agrément d'un organisme professionnel pour servir d'intermédiaire dans l'exécution de l'enquête annuelle de production
... gaz industriels ; 20.12Z Fabrication de colorants et de pigments ; 20.13A Enrichissement et retraite...
- Décret fixant les mesures auxquelles doivent se conformer les distributeurs et les utilisateurs d'huiles végétales pures en application de l'article 265 quater du code des douanes
... de l'économie, des finances et de l'industrie,. Vu la directive 2003/96/CE du 27 octobre 2003 re...L'incorporation du traceur et des colorants est effectuée sous la responsabilité du distribu...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
...Chapitre Ier : Produits industriels. Article 19Définition. 1. Les dispositions du pr... sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel n...

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