industrie aeronautique france

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...BEAUCE. 15.  . INDUSTRIEL. AIRBUS FRANCE. ZONE NORD. BRETAGNE. 1. LOIRE-ATLANTIQUE . BOUGUE...INDUSTRIEL. ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE (AIA) CLERMONT-FERRAND. ZONE SUD. AUVERGNE. 1. PUY...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

... parts de sociétés ayant leur siège en France, ces cessions sont soumises au droit d'enregistrem... installations d'injection d'effluents industriels autorisées en application de l'article 84 de la l...878. Formation aéronautique. 878. Contrôle de la circulationet du stationneme...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 novembre 1989 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 8 novembre 1989, 89887 90304 90703, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-03-07-01, 26-03-02, 36-07-08-01, 65-03-01-01 Aux termes du 3ème alinéa de l'article 2 de la loi du du 31 décembre 1984 : "En cas de cessation concertée du travail dans les services de la navigation aérienne, doivent être assurés en toute circonstance ... la préservation des intérêts ou besoins vitaux de la France ...". Il résulte de l'article 1er-7 du décret du 17 décembre 1985 pris pour l'application de la loi précitée que sont au nombre des services de la navigation aérienne nécessaires à l'exécution des missions définies à l'article 2 de ladite loi les services de la navigation aérienne "qui permettent d'assurer ... un nombre limité de vols ... intérieurs en fonction des intérêts et des besoins vitaux de la France". Décision du ministre chargé des transports disposant que, dura...

... du 37ème salon international de l'aéronautique et de l'espace, du 11 mai au 21 juin 1987, devraie... manifestation pour l'ensemble de l'industrie aéronautique française et des activités qui lui...

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... loi, exploitent une entreprise en France au sens du I de l'article 209 du code général de... développement durable, du budget, de l'industrie, de l'économie et de l'outre-mer. ARTICLE 37. I. ...897. Formation aéronautique. 897. Total. 365 928. ARTICLE 88. I. ? Pour 20...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Code de l'aviation civile

... Un aéronef ne peut être immatriculé en France que s'il appartient : . - à une personne physiqu... de l'armement, affectés à l'aéronautique, les techniciens d'études et de fabrication des c..., des chambres de commerce et d'industrie et des autres établissements publics intéressés...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mars 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 14 mars 2008, 06/01600)

...� de Chef du service de la Formation Aéronautique et du Contrôle. Technique:. - s'abstenir de faire... Technique de la Société AIRBUS Industrie:. 1. participer à la commercialisation et à la m...- déclaré la société AIR FRANCE venant aux droits de la société AIR INTER entiè...

• Décret portant création, organisation et fonctionnement de l'établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.

... sur le territoire métropolitain de la France;. Vu le décret n°92-681 du 20 juillet 1992 relat... de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre des transports, de l'équipement, du ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 27 juin 2011 conférant la qualité d'auditeur de la 63e session nationale « politique de défense » et de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)

... Magali Forestier, journaliste reporter, France 3. M. David Gabriel, avocat aux barreaux de Paris ... de la chambre de commerce et d'industrie de la région Picardie, directeur de la communicat..., service industriel de l'aéronautique. M. Philippe Dagail, ingénieur en chef des étude...

• Journal Officiel num. 149, 29 juin 2011
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2011 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2012

...Trimestrielle. Banque de France. Contribution des émetteurs d'actions cotées à ...PRODUCTEURS. INSEE. Enquête Aéronautique-espace : enquête annuelle auprès des établissem...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

..., Richard), professeur au Collège de France et membre de l'Institut. Chevalier du 19 avril 199... Bernadette), directrice dans un groupe industriel. Chevalier du 29 avril 2002.M. Kriegel (Arthur), a...), ancien directeur d'un musée aéronautique, président d'un comité régional de tourisme. Ch...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret