indre nature

• Décret n° 2011-1090 du 9 septembre 2011 portant extension et modification de la réserve naturelle nationale de Chérine (Indre)

• Journal Officiel num. 211, 11 septembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Code de la défense

...1333-3 et de déceler la nature et les quantités de matières éventuellement man.... Centre. . Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret. . Haute-No...

• Codes

• Décret n° 2011-937 du 1er août 2011 modifiant l'annexe 2-8 du code de l'action sociale et des familles

...RETRAV/MINIMA/ALLOC/AUTRE : nature des ressources du ménage ; 6° Tableau VI.3.b. SE...HÉRAULT . 35 . ILLE-ET-VILAINE . 36 . INDRE . 37 . INDRE-ET-LOIRE . 38 . ISÈRE . 39 . JURA . ...

• Journal Officiel num. 179, 4 août 2011
• Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 29 juin 1967 (cas A.N., Indre (1e circ.))

N., Indre (1e circ.) - Journal officiel du 9 juillet 1967, p. 6896 -

... de l'Indre, n'a pas été de nature à entacher d'irrégularité la campagne électora...

• Code de commerce

... biens meubles pour les revendre, soit en nature, soit après les avoir travaillés et mis en oeuvr... . . Ressort du TC . . . . . Indre . . . TC de Châteauroux . . . Le départeme...

• Codes

• Décision du 20 septembre 2007 portant agréments au titre du service civil volontaire

... suivantes, proposées par l'association Indre nature, 44, avenue François-Mitterrand, 36000 Ch�...

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2008
• Ministère du logement et de la ville
• Décision

• Arrêté du 2 août 2007 portant transfert de l'aérodrome de Châteauroux-Déols à la région Centre

... à la préfecture du département de l'Indre. Article 3. Les conditions de l'aménagement, de l...La nature de ces documents est précisée dans l'annexe II. ...

• Journal Officiel num. 209, 9 septembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Code de l'éducation

... doivent être compatibles avec la nature des installations et l'aménagement des locaux. . ... départements du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de Loir-et-Cher et du Loiret (r...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2008 (cas Cour d'appel de Bourges, 27 juin 2008, 07/01699)

...SD/NV. R.G: 07/01699. U.R.S.S.A.F. D'INDRE ET LOIRE. C/. SA AGF IARTD.R.A.S.S. DU CENTRE. Not... cotisations de celle-ci les avantages en nature réservés aux salariés et anciens salariés des ...

• Code de procédure pénale

... devant la juridiction civile, de quelque nature qu'elles soient, même si la décision à interven..., Essonne, Eure-et-Loir, Hauts-de-Seine, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Seine-et-Ma...

• Codes