indre et loire tourisme

• Décret n° 2011-1019 du 25 août 2011 attribuant le label de pôle d'excellence rurale

...Nature, science et tourisme. Département de l'Ardèche. Syndicat Mixte de la ...Département du Cher. Pays Loire Val d'Aubois. Le pôle des deux confluences. Syndi...Département de l'Indre. Communauté de communes de La Châtre et Sainte-S...

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 26 juillet 2006 portant classement dans la voirie nationale d'une section de la route départementale 31 dans le département d'Indre-et-Loire

• Journal Officiel num. 182, 8 août 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Code de la défense

.... Centre. . Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret. . Haute-No... des transports, de l'équipement et du tourisme ; . 8° Un représentant du ministre des affaires...

• Codes

• Code de commerce

...133-18 du code du tourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . ... . . Ressort du TC . . . . . Indre . . . TC de Châteauroux . . . Le départemeent . . . . . Indre-et-Loire . . . TC de Tours . . . Le département . ....

• Codes

• Décret du 7 juillet 2006 portant déclassement de la catégorie des autoroutes de la section Druye-Joué-lès-Tours de l'autoroute A 85 en Indre-et-Loire

• Journal Officiel num. 157, 8 juillet 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... » sont remplacés par les mots : « de tourisme au sens de l'article 1010 » ; 2° Au b, les mots ...1,289 274. Ille-et-Vilaine. 1,171 365. Indre. 0,586 592. Indre-et-Loire. 0,958 815. Isère. 1...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

..., conseillère municipale d'Angers (Maine-et-Loire). Chevalier du 19 juin 1999.M. Orcel (Michel, Chri..., secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire ; 28 ans de services.Mme Agrapart, née D..., petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation....

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Décret du 7 juillet 2006 portant déclassement de la catégorie des autoroutes de la section Druye-Joué-lès-Tours de l'autoroute A 85 en Indre-et-Loire

• Journal Officiel num. 157, 8 juillet 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Code de l'éducation

... de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme (région Auvergne) ; . 7° Cor... départements du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de Loir-et-Cher et du Loiret (r... o) Du tourisme ; . p) Du travail et de l'emploi ; . 2° Cinq re...

• Codes

• Arrêté du 6 janvier 2005 portant création d'une région de contrôle spécialisée dans la région de Tours (Indre-et-Loire)

..., de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer,. Vu le code de l'aviation civile, et...

• Journal Officiel num. 37, 13 février 2005
• Ministère de la défense
• Arrêté