indemnité kilométrique éducation nationale

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Convention collective nationale des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de l'éducation à la sécurité routière. En vigueur le 1er octobre 1987. Etendue par arrêté du 12 février 1988 JORF 27 février 1988., TI

Auto-écoles

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des personnels des services administratifs et économiques, personnel d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés du 14 juin 2004., IDCC

Personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord d'interprétation relatif au versement de l'indemnité de fin de mission., TI

Travail temporaire

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Avenant relatif à l'indemnité des maîtres d'apprentissage (Picardie), TI

Bâtiment

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord national interprofessionnel concernant l'indemnité de retraite des V.R.P.. En vigueur le 1er juin 1978. Etendu par arrêté du 10 octobre 1980 JONC 23 novembre 1980., TI

Voyageurs de commerce, représentants de commerce, placiers, VRP

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Protocole d'accord relatif à l'harmonisation des plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé dans les branches d'activité du spectacle vivant, TI

Entrepreneurs de spectacles, artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens Entreprises de spectacles vivants (théâtres privés) Entreprises artistiques et culturelles

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord interbranche relatif à l'harmonisation des plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé dans les branches d'activité du spectacle vivant, TI

Entreprises de spectacles vivants (théâtres privés) Entreprises artistiques et culturelles

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord régional du 3 mai 2007 relatif à l'indemnité spécifique liée à l'exercice de la fonction de maître d'apprentissage confirmé (Bretagne), TI

Bâtiment et travaux publics (accords nationaux) Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés) Travaux publics

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective de travail du personnel d'éducation des établissements d'enseignement privés. En vigueur le 1er septembre 1991., IDCC

Enseignement privé