hydrogéologie avignon

Législation

Journal Officiel, 19 Mars 2003

Arrêté du 7 mars 2003 portant concession de l'aérodrome d'Avignon-Caumont à la chambre de commerce et d'industrie d'Avignon et de Vaucluse

Ministère de la santé et de la protection sociale

... 7 mars 2003 portant concession de l'aérodrome d'Avignon-Caumont à la chambre de commerce et d'industrie ......, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome d'Avignon-Caumont est accordée à la chambre de commerce ...

Législation

Journal Officiel, 19 Mars 2003

Arrêté du 7 mars 2003 portant concession de l'aérodrome d'Avignon-Caumont à la chambre de commerce et d'industrie d'Avignon et de Vaucluse

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

... l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome d'Avignon-Caumont est accordée à la chambre de ...... La convention de concession et ses annexes pourront être consultées au siège de la chambre de commerce et d'industrie d'Avignon et de Vaucluse (46, cours Jean-Jaurès, BP 158,...

Législation

Journal Officiel, 23 Mars 1990

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-49 du 23 février 1990 portant modification de l'autorisation délivrée à la société Grand Avignon diffusion d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des villes d'Avignon, Villeneuve-lès-Avignon et du Pontet

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-49 du 23 février 1990 portant modification de l'autorisation délivrée à la société Grand Avignon diffusion d'exploiter un réseau câblé ...

Jurisprudence

Tribunal d'instance d'Avignon, 6 novembre 2007, 07/00782, Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de Cassation

Tribunal d'instance d'Avignon Audience publique du 01/01/ N° de ...... NOM DU PEUPLE FRANCAIS D'INSTANCE 'AVIGNON 2, boulevard B.P. 84094 - AVIGNON ...... MARRAPODI Antonino , 11 BOULEVARD D'ORIENT, 84000 AVIGNON, non COMPOSITION DU TRIBUNAL: ...

Législation

Journal Officiel, 09 Février 2002

Arrêté du 6 février 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans les disciplines « électronique, robotique, STIC », « hydrogéologie », « optimisation des systèmes », « mécanique numérique des solides » et ...

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... « électronique, robotique, STIC », « hydrogéologie », « optimisation des systèmes », « ......, robotique, STIC », localisation à Paris; Hydrogéologie », localisation à Fontainebleau; « ...

Législation

Journal Officiel, 09 Février 2002

Arrêté du 6 février 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans les disciplines « électronique, robotique, STIC », « hydrogéologie », « optimisation des systèmes », « mécanique numérique des solides » et « automatique »

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

..., robotique, STIC », localisation à Paris ; « Hydrogéologie », localisation à Fontainebleau ; « ...

Jurisprudence

Arrêt - Cour de cassation - Chambre Commerciale Nº 83-14694, 06 Novembre 1985

Recurso nº CXCXAX1985X11X04X00265X000, Ponente Rejet

... DES BIENS DE LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF AVIGNON ET CIE (LA S.N.C.), DE LA SOCIETE CIVILE ......, AVEC MASSE COMMUNE ENTRE EUX ET AUSSI AVEC LA SOCIETE ANONYME , LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF CAZAYUS-DECHAZAL-AVIGNON, LA SOCIETE ANONYME D'ETUDES ET DE REALISATIONS ...

Jurisprudence

Cour administrative d'appel de Marseille, 2ème chambre - formation à 3, du 4 novembre 2003, 00MA00841

... la décision du directeur du centre hospitalier d'Avignon en date du 19 juin 1998 lui notifiant son ......000 F ; Vu le jugement attaqué ; Vu, enregistré le 11 septembre 2000, le mémoire en défense présenté pour le centre hospitalier d'Avignon, par les avocats associés GRAUGNARD-PONS-...

Jurisprudence

Tribunal des Conflits, du 25 avril 1994, 09-42.908, Publiéu bulletin; Demandeur: M. Morelli; Defendeur: ville d'Avignon.

Recurso nº 09-42908

... tendant à l'annulation d'un commandement délivré par la ville d'Avignon pour avoir réparation d'un dommage causé à la ......0 et le décret du 16 fructidor an III; Vu la loi du 24 mai 1872; Vu le décret du 26 octobre 1849 modifié; a demandé tant devant le tribunal de grande instance d'Avignon que devant le tribunal administratif de ...