hydrogene sulfure

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 22 octobre 2003 (cas Conseil d'Etat, 6ème et 4ème sous-sections réunies, du 22 octobre 2003, 231953)

-01-01-01 Le projet de barrage de la Trézence a pour objectifs, d'une part, de favoriser la production d'huîtres dans le bassin de Marennes-Oléron, d'autre part, de soutenir les débits d'étiage de la Charente et de la Boutonne. En revanche, les avantages que le barrage pourrait présenter pour l'agriculture ne figurent pas parmi les objectifs de l'opération.,,Il ressort du dossier soumis à l'enquête que l'augmentation de la production d'huîtres du fait de l'existence du barrage demeure aléatoire et serait, en tout état de cause, d'une très faible importance. Ainsi, les bénéfices attendus pour l'ostréiculture apparaissent très limités. Il ne ressort pas des pièces du dossier que la réalisation du barrage permettrait de restaurer des débits satisfaisants de la Charente et de la Boutonne...

... dégager des odeurs de méthane et d'hydrogène sulfuré liées à la décomposition de la matièr...

• Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

...500 mg/m³. 4. Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore ... HBr,chlore exprimé en HCl, hydrogène sulfuré. Flux horaire d'acide cyanhydrique ou de brome et ...

• Journal Officiel num. 63, 16 mars 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2250 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

... . 4. Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore ... HBr, chlore exprimé en HCl, hydrogène sulfuré.  . Flux horaire d'acide cyanhydrique ou de brome...

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 décembre 1981 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 3 décembre 1981, 80-94.038)

... D'UN RISQUE DE DEGAGEMENT D'HYDROGENE SULFURE ET QUE LES DEMANDEURS N'AVAIENT PAS UNE PA...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 décembre 1981 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 3 démbre 1981, 80-94.038)

... D'UN RISQUE DE DEGAGEMENT D'HYDROGENE SULFURE ET QUE LES DEMANDEURS N'AVAIENT PAS UNE PA...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 octobre 2003 (cas Cour d'appel d'Agen, du 13 octobre 2003, 02/153)

...et l'inhalation d'hydrogène sulfuré résultant de la décomposition des produ...

• Arrêté du 30 juillet 2003 relatif aux chaudières présentes dans des installations existantes de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth

... ; Les dispositifs de conversion de l'hydrogène sulfuré en soufre ; Les réacteurs utilisés dans...

• Journal Officiel num. 257, 6 novembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2012-185 du 6 février 2012 portant publication de la mesure 3 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 122 (Hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1)

..., les oxydes d'azote, le chlorure d'hydrogène et le monoxyde de carbone, avec des enregistrement... Heights pour surveiller les niveaux de sulfure de carbonyle dans l'atmosphère et pour enregistre...

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2012
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 novembre 2005 (cas Cour d'appel de Rennes, 17 novembre 2005, 05/00709)

... dont les paramètres analysés seront: hydrogène sulfuré, gaz carbonique, oxygène, azote ammoniac...

• Vocabulaire des termes généraux de la chimie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

... l'hydrolyse facilitée de l'ypérite [sulfure de bis (2-chloroéthyle)]. Voir aussi : conjugaiso... naturelles des isotopes de l'hydrogène, utilisé également lorsqu'il n'est pas nécessai...

• Journal Officiel num. 233, 8 octobre 2003
• Vocabulaire