Hydrocarbure

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119 documents pour Hydrocarbure

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- Arrêté du 1er décembre 2011 relatif aux contenus énergétiques des biocarburants et des carburants
... le gazole filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthéti...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 janvier 2009 (cas Cour d'appel de Versailles, 8 janvier 2009, 07/02442)
... danger d'autrui et de pollution par hydrocarbures. . Le 17 décembre 1999, une mesure d'expertise ju...

- Arrêté relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.
...Définitions. Classement des hydrocarbures. Article 3. (Créé par Arrêté 1967-09-04 JORF 6...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 30 août 2010 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1414-3 : Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés : installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs ou autres appareils d'utilisation comportant des organes de sécurité (jauges et soupapes)
... des appareils de distribution d'hydrocarbures liquides. Cette distance n'est toutefois pas exig�...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 février 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 11 féier 2004, 02-86.244)
..."alors que tout hydrocarbure destiné à être utilisé, mis en vente ou utilis...
- Arrêté du 15 avril 2010 modifiant les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous les rubriques n°s 1136, 1138, 1172, 1173, 1311, 1414, 1432, 2351, 2415 et 2564
... des appareils de distribution d'hydrocarbures liquides, sinon vérifier la présence d'une clois...
- Décret n° 2011-105 du 26 janvier 2011 portant publication de la Mesure 4 (2009), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113, île Litchfield, port Arthur, île Anvers, archipel Palmer ? Plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 (1)
..., déversant plus de 600 000 litres d'hydrocarbure dans l'environnement immédiat (Kennicutt, 1990 et...
- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe de première des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) »
... de la réaction de combustion d'un hydrocarbure ou d'un biocarburant et effectuer un bilan de mati...
- Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides
... de synthèse Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthéti...

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