Hurbache

• Arrêté du 19 novembre 2010 portant attribution du brevet d'études militaires supérieures

...Lieutenant-colonel De Crevoisier d'Hurbache (Hugues, Jean, Marie, Jérôme). Lieutenant-colone...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

..., Herpelmont, Housseras, (La) Houssière, Hurbache, Hymont, Igney, Isches, Jarménil, Jeanménil, Jé...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision du 8 janvier 2009 portant attribution du brevet technique

...De Crevoisier d'Hurbache (Hugues, Jean, Marie, Côme). Heurteaux (Stéphane...

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2009
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Vologne ; Herpelmont ; La Houssière ; Hurbache ; Jussarupt ; Lesseux ; Lubine ; Lusse ; Luvigny ;...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Vologne ; Herpelmont ; La Houssière ; Hurbache ; Jussarupt ; Lesseux ; Lubine ; Lusse ; Luvigny ;...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

...-Vologne, Herpelmont, Houssière (La), Hurbache, Jussarupt, Lesseux, Liézey, Lubine, Lusse, Luvig...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Décret du 2 décembre 2008 portant nomination et promotion dans l'armée active

....Seguy (Raymond, Gabriel).De Crevoisier d'Hurbache (Hugues, Jean, Marie, Côme).Grall (Pascal, Yannic...

• Journal Officiel num. 282, 4 décembre 2008
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 29 mars 2005 portant nomination au conseil permanent des retraités militaires

...de Crevoisier d'Hurbache (René). L'arrêté du 7 mars 2000 portant nominat...

• Journal Officiel num. 92, 20 avril 2005
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 1er décembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-le-Château (2), Frémifontaine (1), Hurbache (1), Hymont (2), Jeanménil (1), La Houssière (1)...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 13 mai 2005 portant promotion et nomination

...Chevalier du 2 août 1961.Crevoisier d'Hurbache (de) (René, Jean, Marie), 13 juin 1933, capitaine...

• Journal Officiel num. 111, 14 mai 2005
• Décret