huningue 68330

• Arrêté du 2 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

... : « 17, quai du Maroc, BP 332, 68333 Huningue Cedex » sont remplacés par les mots : « 2, rue ... Saint-Louis, hôtel de ville de Huningue, 68330 Huningue ». 25. Au 114e alinéa, les mots : « R�...

• Journal Officiel num. 17, 20 janvier 2012
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 juillet 2011 (cas Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 11/07/2011, 317272)

... le siège est 37 rue de Saint-Louis à Huningue (68330) ; la SOCIETE DU PARC D'ACTIVITES DE BLOTZH...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 mai 2002 (cas Cour d'appel de Colmar, du 22 mai 2002)

... ayant son siège social 17 quai du Maroc 68330 HUNINGUE prise en la personne de son représentant...

• Décision du 4 juin 2004 se prononçant sur un différend qui oppose la société Clariant Huningue à la SAEML Hunélec relatif aux conditions financières d'acheminement de l'énergie électrique pour son usine de fabrication de produits chimiques

... social est situé 45, avenue de Bâle, 68330 Huningue, prise en la personne de son représentan...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2004
• Décision

• Avis de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité

... Condemi, domicilié 13, rue Saint-Louis, 68330 Huningue. Cette installation, d'une capacité de p...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Avis aux importateurs et aux exportateurs relatif à des agréments de commissionnaire en douane (252e liste)

... (SAT), zone industrielle et portuaire, 68330 Huningue. M. Pierre Collin. ...

• Journal Officiel num. 258, 5 novembre 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Avis

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...PLAINE DU RHIN. HAUT-RHIN. 68149. HUNINGUE. COURS DU RHIN. HAUT-RHIN. 68153. ILLHAEUSERN. PLA...SEPPOIS-LE-BAS. PLAINE DU RHIN. HAUT-RHIN. 68330. STRUETH. PLAINE DU RHIN. HAUT-RHIN. 68331. SUNDHO...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté