huile vegetale pure

• Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides

... notamment : ? les esters méthyliques d'huile végétale ; ? les esters méthyliques d'huile ani...15. Huile végétale pure, colza. 30. Biogaz produit à partir de déchets o...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 1er décembre 2011 relatif aux contenus énergétiques des biocarburants et des carburants

... d'acides gras produit à partir d'une huile végétale ou animale, utilisé comme biocarburant...44. 34. 0,773. Huile végétale pure (huile provenant de plantes oléagineuses obtenue ...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 décembre 2007 (cas Conseil d'État, 9ème et 10ème sous-sections réunies, 21/12/2007, 300041)

... communauté, relatives à l'utilisation d'huile végétale comme biocarburant par les véhicules d... l'Institut français des huiles végétales pures,. . - les conclusions ...

• LOI n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (1)

... dans celui-ci de matières d'origine végétale est rendue obligatoire. Il précise les taux d'inc...L'utilisation, comme carburant agricole, d'huile végétale pure par les exploitants ayant produit ...

• Journal Officiel num. 5, 6 janvier 2006
• Loi