Huile de mais

• Décret n° 2011-588 du 25 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence »

• Journal Officiel num. 123, 27 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 7 décembre 2011 portant actualisation des taux de la taxe sur les huiles perçue au profit du régime de protection sociale des non-salariés agricoles

...17,989 . 16,196. Huile d'arachide et de maïs. 16,196 . 14,747. Huiles de colza et de pépins de...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 mars 2010 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 23 mars 2010, 09-84.291)

... établi que le savon liquide à l'huile essentielle de lavande contenait un antibactéri...

• Arrêté du 1er décembre 2011 relatif aux contenus énergétiques des biocarburants et des carburants

... d'acides gras produit à partir d'une huile végétale ou animale, utilisé comme biocarburant...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2011 fixant les modalités de présentation au contrôle officiel des aliments pour animaux d'origine non animale en provenance de pays tiers

...1001.90.99. Orge . 1003.00.90. Maïs . 1005.90.00. Seigle . 1002.00.00. Avoine. 1004....Huile de soja. 1507.10.10. 1507.90.10. Huile de colza. 1...

• Journal Officiel num. 283, 7 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Code civil

... . A l'égard du vin, de l'huile, et des autres choses que l'on est dans l'usage de...

• Codes

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

... ? farine de seigle. 1102 20. ? farine de maïs :. 1102 20 10. ? d'une teneur en matières grass... ? autres. 1503 00. Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et hui...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

...1005 Maïs. 10051090 Réduction 1,81 EUR/t. 100590 Réduction...13 Exemption. 15 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIA...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret fixant les conditions d'application du III de l'article 158 D et du 2 de l'article 265 ter du code des douanes.

... cas des entrepôts fiscaux de production d'huiles végétales pures, la qualité d'entrepositaire ag...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides

... notamment : ? les esters méthyliques d'huile végétale ; ? les esters méthyliques d'huile ani...12. Ethanol de blé. 23. Ethanol de maïs, produit dans l'Union européenne. 20. Ethanol de ...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté