hourtin medoc

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11 documents pour hourtin medoc

- Décret du 13 juin 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Lesparre-Médoc-Soulac-sur-Mer et Hourtin-Lesparre-Médoc traversant le département de la Gironde
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 février 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 4 février 2008, 06/06400)
...S. A. R. L. YACHTING MEDOC . c / . S. A. R. L. LA PINEDE . Nature de la déci... social, sis 89 avenue du Lac- 33990 HOURTIN . représentée par la SCP CASTEJA- CLERMONTEL & J...
- Décret n° 2009-1567 du 15 décembre 2009 portant création de la réserve naturelle nationale des dunes et marais d'Hourtin (département de la Gironde)
... des communautés de communes des Lacs médocains et de la Pointe du Médoc en date du 20 novembre 2...

- Avis relatif à la délibération n° DL/CA/07-95 du 3 décembre 2007 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
... 5 secteurs géographiques : ? Littoral ; ? Médoc estuaire ; ? Centre ; ? Nord; ? Sud. Croisés ave..., Biganos, Brach, Carcans, Gujan-Mestras, Hourtin, Lacanau, Lanton, Lege-Cap-Ferret, Lugos, Marchepr...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 février 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 4 février 2008, 06/06400)
...S. A. R. L. YACHTING MEDOC . c / . S. A. R. L. LA PINEDE . Nature de la déci... social, sis 89 avenue du Lac- 33990 HOURTIN . représentée par la SCP CASTEJA- CLERMONTEL & J...
- Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 marais du Nord Médoc (zone de protection spéciale)
..., Gaillan-en-Médoc, Grayan-et-l'Hôpital, Hourtin, Jau-Dignac-et-Loirac, Lesparre-Médoc, Naujac-sur...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...LA GIRONDE. GIRONDE. 33104. CASTELNAU-DE-MEDOC. LA GIRONDE. GIRONDE. 33122. CESTAS. BASSIN D'ARCA...BASSIN D'ARCACHON. GIRONDE. 33203. HOURTIN. ETANGS LITTORAUX DE GIRONDE. GIRONDE. 33208. JAU-...
- Décret n° 2007-1411 du 1er octobre 2007 modifiant le décret du 14 novembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Médoc »
..., à l'exception des communes suivantes : Hourtin et Carcans (du canton de Saint-Laurent), Brach, Sa...
- Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 zones humides du Nord-Ouest Médoc (zone de protection spéciale)
... suivantes du département de la Gironde : Hourtin, Naujac-sur-Mer, Vendays-Montalivet, Vensac. ARTIC...
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 0. 33203 Hourtin. 1999. 3 252. 2 2... 33424 Saint-Laurent-du-Médoc. 2005. 3 778. 3 6...

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