houppeville 76

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3 documents pour houppeville 76

- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 2005. 769. 760. 9. 781. ... 0. 76367 Houppeville. 1999. 2 445. 2 4...
- Arrêté du 25 novembre 1998 portant approbation de l'annexe tarifaire pour l'année 1998 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés
... Département de la Seine-Maritime (76). Agglomération rouennaise. Zone 1. - Com... Franqueville-Saint-Pierre, Le Houlme, Houppeville, Isneauville, Montigny, Petit-Couronne, Saint-Etie...
- Convention nationale des transporteurs sanitaires privés prévue à l'article L. 322-5-2 du code de la sécurité sociale
...Département de la Seine-Maritime (76)Agglomération rouennaise. Zone 1 : Communes co... Franqueville-Saint-Pierre, Le Houlme, Houppeville, Isneauville, Montigny, Petit-Couronne, Saint-Etie...

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