houplines nord

• Arrêté du 18 décembre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... 21 octobre 1887 à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), décédé le 17 mars 1945 à Buchenwald (Allemag... Decroix (Henri), né le 21 juin 1883 à Houplines (Nord), décédé le 23 mars 1945 à Recklinghause...

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 juin 1982 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 2 juin 1982, 81-91.678)

... FAIT EFFECTUER DE CHENIMENIL (VOSGES) A HOUPLINES (NORD) UN TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR UN ENSEMBL...

• Arrêté du 18 décembre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... 21 octobre 1887 à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), décédé le 17 mars 1945 à Buchenwald (Allemag... Decroix (Henri), né le 21 juin 1883 à Houplines (Nord), décédé le 23 mars 1945 à Recklinghause...

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 31 décembre 2001 portant inscription au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)

..., directrice de la maison de retraite de Houplines (Nord), à compter du 1er janvier 2001 ;38 Mme Ban...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2002
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêtés du 4 mai 1998 portant nomination (établissements sanitaires et sociaux)

...-et-Moselle); Maison de retraite de Houplines (Nord): Mme Coisne (Nelly), directeur (directeur d...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 1998
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

... et l'orientation du terrain par rapport au nord. . . . . . Article A410-3 . . Le certificat..., Hordain, Hornaing, Houplin-Ancoisne, Houplines, Illies, Jeumont, Lallaing, Lambersart, Lambres-le...

• Codes

• Arrêté du 31 juillet 1996 portant inscription au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps des personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

... classe, centre hospitalier de Cambrai (Nord), à compter du 1er août 1995 ; 18 M. Guinebau...), directeur, maison de retraite d'Houplines (Nord), à compter du 1er août 1995 ; 64 M...

• Journal Officiel num. 209, 7 septembre 1996
• Ministère du travail et des affaires sociales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 avril 2005 (cas Cour d'appel de Douai, CT0032, du 7 avril 2005)

...; qu'elle perçoit de l'ASSEDIC des Pays du Nord une Aide au Retour à l'Emploi, de 510,32 Euros au..., installée auprès de sa mère à HOUPLINES dans le département du Nord ainsi que la nécessi...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 juin 1982 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 2 juin 1982, 81-91.678)

... FAIT EFFECTUER DE CHENIMENIL (VOSGES) A HOUPLINES (NORD) UN TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR UN ENSEMBL...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 novembre 2000 (cas Conseil d'Etat, 8 / 3 SSR, du 17 novembre 2000, 193289 193290 193291, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-03-01 Il résulte des dispositions de l'article 1496 III du code général des impôts, éclairées par les travaux préparatoires de la loi n° 73-1229 du 31 décembre 1973 dont il est issu, que le mode de détermination de la valeur locative qu'elles fixent ne s'applique qu'aux locaux loués sous le régime de la réglementation de loyers établie par la loi du 1er septembre 1948 et que les locaux des habitations à loyer modéré, qui ne sont pas soumis à ce régime, sont exclus de leur champ d'application. Aucune disposition législative ou réglementaire n'exclut ces derniers logements du champ d'application des dispositions combinées de l'article 1496-I et II et des articles 1518 et 1518 bis du code général des impôts, lesquelles concernent l'ensemble des immeubles autres que ceux soumis à la l...

..., Frelinghien, Halluin, Hazebrouck, Houplines, La Chapelle d'Arm, Linselles, Nieppe, Quesnoy-sur..., Wervicq sud dans le département du Nord ;. 2°) de prononcer la décharge des montants...