houlle sarreguemines

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

... Saint-Privat-la-Montagne, Sarralbe, Sarreguemines, Sarreinsming, Saulny, Schmittviller, Schoeneck, S..., Hesdin-l'Abbé, Hinges, Houchin, Houdain, Houlle, Hulluch, Isques, Labeuvrière, Labourse, Lapugnoy...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 29 décembre 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Arrondissement de Sarreguemines Canton de Rohrbach-lès-Bitche: Commune de Gros-Re...: Communes d'Alincthun, Belle-et-Houllefort, Le Wast, Wirwignes. Canton de Marquise: Commune d...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Arrondissement de Sarreguemines. Canton de Bitche: Communes de Bitche,... - Nord: Communes de Clairmarais, Houlle, Moulle, Saint-Omer, Salperwick, Serques, Tilq...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste nationale d'habilitation à diriger les services mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 6146-1 du code de la santé publique établie pour l'année 2008 (praticiens hospitaliers à temps plein, praticiens des hôpitaux à temps partiel et pharmaciens résidents, de G à L)

...Nadine. Centre hospitalier de Sarreguemines - hôpital du Parc. Mlle. GILLET.  . Frédérique...Centre hospitalier de Béziers. Mlle. HOULLE.  . Celine. Centre hospitalier universitaire de C...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Liste