Houldizy

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

18 documents pour Houldizy

- Arrêté du 12 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... d'Arreux (1), Charleville-Mézières, Houldizy (2), Mondigny (1), Prix-lès-Mézières, Tournes (...
- Arrêté du 27 juillet 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Houldizy (2). DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGEInondations et coul�...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 juillet 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 8 juillet 2008, 07/1176)
...Monsieur Didier X.. .. . 08090 HOULDIZY . Représenté par la SCP LEDOUX-FERRI-YAHIAOUI-RI...

- Décret du 28 février 2007 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la liaison autoroutière entre l'autoroute A 34 à Saint-Pierre-sur-Vence et la route nationale 51 à Rocroi (PR 44), lui conférant le statut autoroutier, conférant le statut autoroutier à la route nationale 51 à Rocroi, entre le PR 41 et le PR 44, et portant mise en compatibilité du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération de Charleville-Mézières et des plans d'occupation des sols des communes de La Francheville, Prix-lès-Mézières, Warnécourt, Belval, Bourg-Fidèle et Rocroi, dans le département des Ardennes
... 2006,Ham-les-Moines le 10 février 2006, Houldizy le 9 décembre 2005, La Grandville le 16 décembre...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Herbeuval ; Hierges ; La Horgne ; Houldizy ; Illy ; Imécourt ; Issancourt-et-Rumel ; Jandun ...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Herbeuval ; Hierges ; La Horgne ; Houldizy ; Illy ; Imécourt ; Issancourt-et-Rumel ; Jandun ...
- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
...; 08226 Hierges ; 08228 La Horgne ; 08230 Houldizy ; 08232 Illy ; 08233 Imécourt ; 08235 Issancourt-...
- Décret n° 2007-228 du 20 février 2007 fixant la liste des bassins d'emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination de ces bassins d'emploi
..., Haybes, Herbeuval, Hierges, La Horgne, Houldizy, Illy, Imécourt, Issancourt-et-Rumel, Jandun, Joi...
- Décret du 28 février 2007 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la liaison autoroutière entre l'autoroute A 34 à Saint-Pierre-sur-Vence et la route nationale 51 à Rocroi (PR 44), lui conférant le statut autoroutier, conférant le statut autoroutier à la route nationale 51 à Rocroi, entre le PR 41 et le PR 44, et portant...
... 2006,Ham-les-Moines le 10 février 2006, Houldizy le 9 décembre 2005, La Grandville le 16 décembre...
- Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle
...�res (Les), Haybes, Hierges, Horgne (La), Houldizy, Issancourt-et-Rumel, Jandun, Joigny-sur-Meuse, La...

Page suivante