Houdemont

• Arrêté du 2 janvier 2004 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Houdemont, Art-sur-Meurthe, Pulnoy, Saulxures-lès-Nancy, Heillecourt, Fléville-devant-Nancy et Seichamps (Meurthe-et-Moselle)

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision no 98-179 du 24 mars 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Houdemont (Meurthe-et-Moselle)

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 1998
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 4 avril 2006 (cas Tribunal de grande instance d'Angers, CT0104, du 4 avril 2006)

... ANGERS CEDEX 02, non représenté La SA HOUDEMONT DISTRI PRESS 3-5 rue de Champfleur, 49124 ST BARTH...

• Décision no 2000-140 du 28 mars 2000 portant modification des autorisations d'exploitation des réseaux câblés distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes de Heillecourt, Houdemont, Laxou, Ludres, Pulnoy et Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle)

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2000
• Décision

• Décision no 2000-140 du 28 mars 2000 portant modification des autorisations d'exploitation des réseaux câblés distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes de Heillecourt, Houdemont, Laxou, Ludres, Pulnoy et Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle)

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2000
• Décision

• Code de l'urbanisme

..., Heillecourt, Herserange, Homécourt, Houdemont, Jarville-la-Malgrange, Joeuf, Laneuveville-devant...

• Codes

• Décret du 13 juillet 2010 portant promotion et nomination

...'activités cultuelles.Mme Roussel, née Houdemont (Mireille, Marie), commandante de police ; 29 ans ...

• Journal Officiel num. 161, 14 juillet 2010
• Décret

• Décret du 21 février 1997 portant modification et création de cantons dans le département de Meurthe-et-Moselle

... Pasteur, rue Anatole-France, rue de Houdemont jusqu'à la limite du territoire de la commu...

• Journal Officiel num. 46, 23 février 1997
• Ministere de l'interieur
• Décret

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Houdemont. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 292, 16 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 janvier 2004 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de Meurthe-et-Moselle et fusion des circonscriptions de sécurité publique de Joeuf et de Briey

...'Etat sur le territoire des communes de Houdemont, Art-sur-Meurthe, Pulnoy, Saulxures-lès-Nancy, He...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté