houblon culture

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

21 documents pour houblon culture

- Arrêté du 4 avril 2001 relatif à la nature des informations à communiquer par les agriculteurs pour l'application de la modulation des paiements accordés aux agriculteurs au titre des régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune pour l'année 2001
..., plantes sarclées fourragères, tabac, houblon, autres plantes industrielles, légumes frais de pplein air en culture de plein champ, légumes frais de plein air en cul...
- Arrêté du 4 avril 2001 relatif à la nature des informations à communiquer par les agriculteurs pour l'application de la modulation des paiements accordés aux agriculteurs au titre des régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune pour l'année 2001
..., plantes sarclées fourragères, tabac, houblon, autres plantes industrielles, légumes frais de pplein air en culture de plein champ, légumes frais de plein air en cul...
- Arrêté du 12 septembre 2006 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits visés à l'article L. 253-1 du code rural
... fertilisantes et des supports de culture en date du 15 juin 2005 ;. Vu l'avis du Conseil su... hautes (arboriculture, viticulture, houblon et cultures ornementales hautes), la hauteur de la...

- L'élaboration progressive d'une protection pour l'ensemble du vivant
Section I - La brevetabilité des produits obtenus par des procédés microbiologiques. -Section II - La brevetabilité des micro-organismes en tant qu'inventions de produits. -Section III - La brevetabilité des innovations en matière végétale. -Section IV - La brevetabilité des innovations en matière animale. -Section V - La brevetabilité de la matière biologique d'origine humaine à l'exclusion de l'être humain en tant que tel.

... est différente lorsqu'il s'agit d'une culture pure, ce qui suppose un procédé de sélection et... qu'une revendication sur une espèce de houblon ne le serait pas. . Plante transgénique/Novarti...
- La Brevetabilité des innovations biotechnologiques apppliquées à l'homme
- Le principe d'une protection par un Droit de Proriété Industrielle
- Arrêté du 12 mai 2000 relatif à la nature des informations à communiquer par les agriculteurs pour l'application de la modulation des paiements accordés aux agriculteurs au titre des régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune pour l'année 2000
..., plantes sarclées fourragères, tabac, houblon, autres plantes industrielles, légumes frais de pplein air en culture de plein champ, légumes frais de plein air en cul...
- Code rural (nouveau)
... d'équipements touristiques, culturels, de loisirs et sportifs. . A cet effet, elles int... - 75 % des paiements pour le houblon ; . - 100 % des paiements pour l'aide à la produ...
- Codes
- Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2010 ? revenus de 2010 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
...Culture du houblon. Application du bénéfice forfaitaire afférent...
- Arrêté du 30 juin 2008 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d'origine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation humaine
...�s enlèvement de la terre ou du milieu de culture. Champignons de couche. 0,01... 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et l...
- Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2008 ? revenus de 2008 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
...Culture du houblon :. Application du bénéfice forfaitaire affére...
- Journal Officiel num. 197, 27 août 2009
- Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
- Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2009 ? revenus de 2008 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
... Culture du houblon. Application du bénéfice forfaitaire afférent...
- Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2010
- Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat

Page suivante