Homps

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34 documents pour Homps

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 juin 2007 (cas Cour d'appel de Colmar, 7 juin 2007, 05/05623)
...INTIMEE et défenderesse: . LA SCI HOMPS, ayant son siège social 12, Rue Frédéric Chopin...
- Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides
...UDM, distillerie du Minervois, route d'Homps, 34210 Olonzac. UDM, distillerie des Costières, 4...
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
...-et-Villedieu, Gardie, Ginestas, Gruissan, Homps, Les Ilhes, Jonquières, Labastide-en-Val, Ladern-...

- Décret définissant les conditions de production de l'appellation d'origine contrôlée 'Minervois'
..., Castelnau, Caunes-Minervois, Ginestas, Homps, LaRedorte, Laure-Minervois, Limousis, Mailhac, Ma...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 8 juillet 2003 portant nomination dans l'armée active
... Les aspirants :Boudant (Julien, Christian).Homps (Christophe, Fernand, Pierre).Gennari (Cyril).Cupi...
- Arrêté du 2 mars 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 16 février 2006
... Communes de Caunes-Minervois, Douzens, Homps, Limousis (1), Moux, Roquecourbe-Minervois, Saint-...
- Décret du 8 juillet 2003 portant nomination dans l'armée active
...Boudant (Julien, Christian). Homps (Christophe, Fernand, Pierre). Gennari (Cyril). Cu...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...11 . D 610 . Limite département 11 / 34 . HOMPS . D 11 . LA REDORTE . 11 . D 611 . D 610 . HOMPS ....
- Décret du 19 mai 2009 portant nomination et promotion dans l'armée active
...Hautier (Nathalie, Catherine). Homps (Christophe, Fernand, Pierre). Lintz (Mikaël, Geo...
- Décret du 30 avril 2007 modifiant le décret du 24 décembre 1985 modifié définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Languedoc »
...-et-Villedieu, Gardie, Ginestas, Gruissan, Homps, Les Ilhes, Jonquières, Labastide-en-Val, Ladern-...

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