Homecourt

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-648 du 24 septembre 1996 portant transfert de l'autorisation no 92-1135 du 15 décembre 1992 délivrée à la société Télédiffusion de France d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune d'Homécourt (Meurthe-et-Moselle) à la société T.D.F. Câble Est

• Journal Officiel num. 261, 8 novembre 1996
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 juin 1986 (cas A.N., Meurthe-et-Moselle)

N., Meurthe-et-Moselle - Journal officiel du 19 juin 1986, p. 7599 -

...�cédées dans les communes de Frouard, Homécourt, Jarny, Moutiers, Damelevieres et Longwy :. 5. Con...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1135 du 15 décembre 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune d'Homécourt (Meurthe-et-Moselle)

• Journal Officiel num. 57, 9 mars 1993
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 février 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 26 féier 1974, 73-92.303)

... DES ACIERIES DE LA MARINE ET HOMECOURT QUI SERAIENT CELLES QUE Y.. A NEGOCIEES A PARIS, A...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 juin 1986 (cas A.N., Meurthe-et-Moselle)

N., Meurthe-et-Moselle

...�cédées dans les communes de Frouard, Homécourt, Jarny, Moutiers, Damelevieres et Longwy :. 5. Con...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 mars 1983 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 9 mars 1983, 34726, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-07-04 Adjudant-chef du corps des sapeurs-pompiers d'un syndicat intercommunal des services de secours et d'incendie, radié de ce corps par une décision du président du syndicat, ayant contesté la régularité de la décision auprès de l'inspecteur départemental des services d'incendie, par une lettre présentant le caractère d'un recours gracieux. Si l'inspecteur départemental n'était pas compétent pour se prononcer sur ce recours, il était tenu de le transmettre au président du syndicat intercommunal à l'activité duquel il participe, notamment en sa qualité de président du conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers.

... D'INCENDIE ET DE SECOURS DE JOEUF ET HOMECOURT MEURTHE-ET-MOSELLE AGISSANT POURSUITES ET DILIGE...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 septembre 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre civile 1, 12 septembre 2008, 98/15893)

.... né le 17 Septembre 1924 à HOMECOURT (54310), demeurant.. . représenté par la SCP...

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... de HIRSON ? établissement de HOMECOURT PPDC CIS ? établissement de HORBOURG-WIHR PDC ? �...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 2002 établissant des mesures de contrôle des exploitations et de la circulation des suidés vivants applicables aux détenteurs de porcs dans le cadre de la surveillance de la peste porcine classique des sangliers sauvages

...Haucourt-Moulaine (SO A 30 N 52). Homecourt. Joeuf. Joppecourt. Joudreville. Laix. Landres. La...

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2002 établissant des mesures de contrôle des exploitations et de la circulation des suidés vivants applicables aux détenteurs de porcs dans le cadre de la surveillance de la peste porcine classique des sangliers sauvages

...Haucourt-Moulaine (SO A 30 N 52). Homecourt. Joeuf. Joppecourt. Joudreville. Laix. Landres. La...

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté