histoire ancienne calais

• Code de commerce

... ou pendant l'instance sur une date plus ancienne ou plus récente. . . . . . . . . Article ... en droit et d'un diplôme national d'histoire de l'art, d'arts appliqués, d'archéologie ou d'a... . Le département . . . . . Pas-de-Calais . . . TC d'Arras . . . Ressort du TC . . ....

• Codes

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

..., professeur émérite au Muséum d'histoire naturelle. Chevalier du 30 mai 1989. Au grade de c..., née Lepot (Marie-Madeleine dite Mady), ancienne présidente d'un comité régional de défense civ...), conseillère régionale du Nord - Pas-de-Calais, adjointe au maire de Marcq-en-Bar?ul (Nord). Chev...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Code de la construction et de l'habitation

..., vestiges d'habitation ou de sépulture anciennes, des inscriptions ou généralement des objets pouuvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique sont mis... de gestion immobilière du Nord - Pas-de-Calais ; . 4° Les logements ou les lits des logements-f...

• Codes

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

..., née Euvrard (Alice, Marie, Charlotte), ancienne conseillère municipale, vice-présidente d'une ma... durable au Muséum national d'histoire naturelle ; 17 ans de services.Mme Guirao, née La...), directeur à la préfecture du Pas-de-Calais ; 41 ans de services.Mme Lambert, née Barthès (D...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret

• Décret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination

... et associatives.Mme Pac (Annette), ancienne secrétaire du chef de l'état-major particulier d..., directrice du muséum d'histoire naturelle de Genève (Suisse) ; 39 ans d'activité... justice pour le canton d'Etaples (Pas-de-Calais). Chevalier du 25 janvier 1985.M. Réverberi (Eug�...

• Journal Officiel num. 113, 15 mai 2011
• Décret

• Arrêté du 27 février 2006 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2006)

...3e section : histoire du droit et des institutions. Université Aix-Mar... (institut universitaire de technologie de Calais-Boulogne) : Calais, gestion des ressources humaine...8e section : langues et littératures anciennes. Université de Besançon : langue et littératur...

• Journal Officiel num. 57, 8 mars 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Code général des impôts

... annuels tirés de la location de son ancienne habitation principale jusqu'au 31 décembre de la ... secteurs de la région Nord - Pas-de-Calais. Article 220 septies . . I. - Les personnes mor... patrimoine national au point de vue de l'histoire, de l'art ou de l'archéologie. . Les versements ...

• Codes

• Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination

...-Dupont (Monique, Claire, Marie), ancienne chef d'entreprise ; 41 ans d'activités profession... régional des notaires du Nord - Pas-de-Calais ; 41 ans d'activités professionnelles et de servi..., Robert), professeur au département d'histoire de l'université de Virginie (Etats-Unis d'Amériq...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Décret

• Arrêté du 21 mars 2007 portant nomination au comité d'histoire de la sécurité sociale

... de l'histoire de la sécurité sociale, ancienne présidente de la Caisse nationale d'allocations f... de la sécurité sociale de Nord - Pas-de-Calais. M. Vernier (Olivier), professeur d'histoire du dr...

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Décret du 11 juillet 2008 portant promotion et nomination

... à la faculté de médecine de Paris, ancienne chef de service des hôpitaux de Paris. Chevalier ..., membre de la Commission française d'histoire militaire ; 33 ans d'activités professionnelles e... (Rémi, Jean, Marie), préfet du Pas-de-Calais. Chevalier du 11 septembre 1999.M. Choné (Charles...

• Journal Officiel num. 163, 13 juillet 2008
• Décret