heudicourt somme

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12 documents pour heudicourt somme

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 avril 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 10 avril 2008, 07/10060)
...Lieu de naissance: Heudicourt . Profession: Manutentionnaire . Nationalité: Fra...S.. Gerard. .. 80340 BRAY sur SOMME . Date de naissance: 22 / 07 / 1958 . Lieu de nais...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
...Somme : tout le département zone de sismicité très fa..., Fins, Guyencourt-Saulcourt, Heudicourt, Liéramont, Mesnil-en-Arrouaise, Nurlu, Ronssoy, ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 30 mai 2008, 08/00024)
...Y.. Jean- Yves. .. . 80122 HEUDICOURT Partie civile, non appelant, non comparant, repré...la somme de 2. 120 Euros à titre de dommages et intérêts...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Montsaon ; Serqueux ; Signéville ; Sommerécourt ; Soncourt-sur-Marne ; Soulaucourt-sur-Mouzon ; So... ; Herly ; Hervilly ; Hesbécourt ; Heudicourt ; Hombleux ; Hyencourt-le-Grand ; Laboissière-en-...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...HAUTE-MARNE. 52479. SOMMEVOIRE. CHAMPAGNE HUMIDE (DONT LAC DU DER). HAUTE-MARNE. ...LA WOEVRE. MEUSE. 55245. HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES. LA WOEVRE. MEUSE. 55255. JAMETZ. L...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Signy-Montlibert; Singly; Sommauthe; Sommerance; Sormonne; Stonne; Sugny; Sury; Suzanne; Sy; Taill...; Herly; Hervilly; Hesbécourt; Heudicourt; Hombleux; Hyencourt-le-Grand; Laboissière-en-San...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... ; Singly (08422) ; Sommauthe (08424) ; Sommerance (08425) ; Son (08426) ; Sorcy-Bauthémont (08428) ...) ; Herméville-en-Woëvre (55244) ; Heudicourt-sous-les-Côtes (55245) ; Hévilliers (55246) ; Ho...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Montlibert ; Singly ; Sommauthe ; Sommerance ; Sormonne ; Stonne ; Sugny ; Sury ; Suzanne ; Sy ... ; Herly ; Hervilly ; Hesbécourt ; Heudicourt ; Hombleux ; Hyencourt-le-Grand ; Laboissière-en-...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
..., Hacqueville, Hébécourt, Hécourt, Heudicourt, Igoville, Ivry-la-Bataille, La Boissière, La Cou... Aiffres, Chauray, Niort. 80 - Somme. Amiens, Cagny, Camon, Dreuil-lès-Amiens, Dury, ...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Séry-lès-Mézières, Sissy, Soize, Sommeron, Sommette-Eaucourt, Sons-et-Ronchères, Sorbais, S..., Herly, Hervilly, Hesbécourt, Heudicourt, Hombleux, Huchenneville, Hyencourt-le-Grand, Igna...

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