Hescamps

• Arrêté du 18 décembre 2007 autorisant la SAS Eoliennes du Candor à exploiter une installation de production d'électricité

... production de 6 MW, localisé plaine d'Hescamps, lieudits Le Candor et Le Bois Daire, 80290 Hescam...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Hénencourt ; Herbécourt ; Hérissart ; Hescamps ; Heuzecourt ; Hornoy-le-Bourg ; Humbercourt ; Hup...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Hénencourt ; Herbécourt ; Hérissart ; Hescamps ; Heuzecourt ; Hornoy-le-Bourg ; Humbercourt ; Hup...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 26 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... au 25 avril 2001 Communes d'Hamelet, Hescamps (1), Monsures (1), Vaire-sous-Corbie. Inondations ...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000

... production de 6 MW, localisé plaine d'Hescamps, aux lieudits Le Candor et Le Bois Daire, 80290 He...

• Journal Officiel num. 290, 14 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis

• Arrêté du 3 octobre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Commune d'Hescamps (2). Inondations par remontée de nappe phréatiqu...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 07-A-090 du 26 octobre 2007 de l'Agence de l'eau Artois-Picardie

...HERMELINGHEN . 59304. HERRIN . 80436. HESCAMPS . 62445. HESDIGNEUL-LES-BETHUNE . 62446. HESDIGNEU...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis