Herrlisheim

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194 documents pour Herrlisheim

- Décret du 13 mai 1996 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Herrlisheim (Bas-Rhin)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-436 du 21 avril 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Herrlisheim (Bas-Rhin)
- Journal Officiel num. 121, 24 mai 1992
- Décision
- Décret du 13 mai 1996 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Herrlisheim (Bas-Rhin)

- Arrêté du 1er février 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique
...Colmar : 28, rue Herrlisheim, BP 20507, 68021 Colmar Cedex (téléphone : 03-89...
- Arrêté du 13 avril 2011 modifiant les arrêtés des 28 juin 2006 et 30 décembre 2008 fixant la liste des installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM
...03795X0110/N3. . . . Herrlisheim-près-Colmar. Hors secteurs. 03782X0221/F. . ....
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-436 du 21 avril 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Herrlisheim (Bas-Rhin)
- Journal Officiel num. 121, 24 mai 1992
- Décision
- Arrêté du 24 juillet 2009 approuvant des tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel concédés à GrDF et à Réseau GDS
... (68) ; ? Gueberschwihr, Hattstatt et Herrlisheim-près-Colmar (68) ; ? Nurieux-Volognat (01),sont a...
- Arrêté du 10 mai 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours internes pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale à l'Institut national de la recherche agronomique
...Colmar : 28, rue Herrlisheim, BP 20507, 68021 Colmar Cedex (téléphone : 03-89...
- Arrêté du 26 août 2011 relatif au transfert de la propriété des installations et immeubles de la société anonyme des Mines de potasse d'Alsace à l'Etat
...03782X0152/PMT. . . . HERRLISHEIM-PRES-COL. 03782X0221/F. . . . NIEDERHERGHEIM...
- Arrêté du 10 mai 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique
...Colmar : 28, rue Herrlisheim, BP 20507, 68021 Colmar Cedex (téléphone : 03-89...

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