herriau auguste

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4 documents pour herriau auguste

- Décret du 6 novembre 2002 portant concession de la médaille militaire
...Cité. Arnaud (Maurice, Auguste), 19 juin 1916, sapeur, génie. Cité. Auger (Guy,...Blessé et cité. Herriau (Gilbert, Victor, Maurice), 30 décembre 1935, can...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 18 novembre 1991 (cas Conseil d'Etat, 7 / 9 SSR, du 18 novembre 1991, 92600, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-02-01-04-03 Deux sociétés ont fait apport à la société en participation constituée par elles des biens nécessaires à cette exploitation en les inscrivant à l'actif de son bilan. La société gérante de la société en participation dont elle tenait la comptabilité en l'intégrant à sa propre comptabilité, constatant un écart entre la valeur comptable pour laquelle les biens apportés figuraient aux bilans des associés, et leur valeur réelle à la date de l'apport, a estimé devoir assurer la cohérence comptable de ces deux valeurs en inscrivant simultanément à l'actif du bilan de la société en participation, les biens apportés à leur valeur réelle et, au passif de ce bilan, une "réserve sur différence d'actif" égale à la différence entre ces deux valeurs. Dans les circonstances de l'espèc...

...Auguste X.., président-directeur général de la sociét�...
- Décret du 17 décembre 1997 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve
... Risler (Ronan, Thomas, Auguste). Sitruk (Elsa, Maud). Tea (Hakara, Ludovi... Guy (Sébastien, Raymond). Herriau (Nicolas, François, Daniel, Gérard). Hitte (...
- Décret du 17 décembre 1997 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve
...Risler (Ronan, Thomas, Auguste). Sitruk (Elsa, Maud). Tea (Hakara, Ludovic). Tesc...Guy (Sébastien, Raymond). Herriau (Nicolas, François, Daniel, Gérard). Hitte (Will...