hermitage

• Décret n° 2011-1806 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l'Hermitage » ou « l'Ermitage »

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Grillet », « Condrieu », « Cornas », « Côte Rôtie », « Saint-Joseph », « Saint-Péray » et « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l'Hermitage » ou « l'Ermitage », « Lirac », « Pierrevert »

• Journal Officiel num. 251, 29 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 mars 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 13 mars 2008, 06/09537)

...APPELANTE SAS HERMITAGE IMMOBILIER 1 / 3 avenue Marceau 75116 PARIS repré...

• Décret n° 2011-1506 du 10 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage »

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Hermitage » ou « Ermitage » ou « L'Hermitage » ou « L'Ermitage »

• Journal Officiel num. 291, 16 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Avis

• Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l'élaboration des vins de la récolte 2010

... du parallèle de Montélimar, « Crozes-Hermitage », « Hermitage », « Châtillon-en-Diois », «...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Hermitage » ou « l'Hermitage » avec ou sans H

• Journal Officiel num. 296, 20 décembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Avis

• Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2002 pris en application du décret n° 2002-1449 du 12 décembre 2002 modifiant le décret n° 92-1429 du 30 décembre 1992 pris pour l'application des articles 32 et 109 de la loi n° 92-677 du 17 juillet 1992 relative à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la Communauté économique européenne en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects et l'annexe III au code général des impôts

... (Côtes-Rôtie, Cornas, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint-Joseph). 2204 21 46 3.  .  . C...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret n° 2011-1093 du 9 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pierrevert »

...-Joseph », « Saint-Péray » et « Hermitage » ou « Ermitage » ou « L'Hermitage » ou « L'...

• Journal Officiel num. 211, 11 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret