Herblay

• Arrêté du 4 mai 2011 délimitant l'unité urbaine de Paris mentionnée aux articles 231 ter du code général des impôts et L. 520-3 du code de l'urbanisme

..., Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Groslay, Herblay, L'Isle-Adam, Jouy-le-Moutier, Margency, Mériel, ...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 février 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 23 féier 1966, 64-92016)

... 1958, PASSE ENTRE LA SOCIETE IMMOBILIERE HERBLAY-FOCH ET Y..;. ALORS QUE LES TRIBUNAUX CORRECTIONNE...

• Arrêté relatif à l'implantation des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine

..., Enghien-les-Bains, Ermont, Franconville, Herblay, Margency, Moisselles, Montigny-lès-Cormeilles, M...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-1017 du 26 août 2011 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989

..., Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Groslay, Herblay, L'Isle-Adam, Jouy-le-Moutier, Margency, Mériel, ...

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Code de l'urbanisme

..., Gonesse, Groslay, Guiry-en-Vexin, Herblay, Hodent, L'Isle-Adam, Jouy-le-Moutier, Livilliers,...

• Codes

• Décret n° 2011-860 du 20 juillet 2011 modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel

..., Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Groslay, Herblay, L'Isle-Adam, Jouy-le-Moutier, Margency, Mériel, ...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 27 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des opérations de restructuration au sein de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ile-de-France et d'outre-mer

... de placement éducatif expérimental d'Herblay (Val-d'Oise) au 1er septembre 2009 ; Vu la décisi...

• Journal Officiel num. 183, 10 août 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 octobre 2005 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0038, du 13 octobre 2005)

..... C/ COMMUNE D'HERBLAY Décision déférée à la cour: Jugement rendu le...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 mars 2007 (cas Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 30/03/2007, 281015)

... d'Etat, présentés pour la SCI LEMAIRE HERBLAY, dont le siège est 16, avenue Paul Langevin à He...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 février 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 23 février 1966, 64-92.016)

... 1958, PASSE ENTRE LA SOCIETE IMMOBILIERE HERBLAY-FOCH ET Y..;. ALORS QUE LES TRIBUNAUX CORRECTIONNE...