hendaye plage

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

42 documents pour hendaye plage

- Arrêté du 28 mars 2007 portant création d'une section internationale espagnole à l'école de la Plage d'Hendaye (académie de Bordeaux)
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mars 2011 (cas Cour d'appel de Pau, 15 mars 2011, 10/023111)
...-CREDIT LYONNAIS, SARL AMALABA-AGENCE DE LA PLAGE, SEDEF (STE EUROP DE DEV DU FINT), TRESORERIE PRIN.... de nationalité Française . .. 64700 HENDAYE . non comparant représenté par Me Jeanine FERNAN...
- Décret no 92-1267 du 2 décembre 1992 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume d'Espagne concernant le survol du territoire français par les appareils desservant l'aéroport de Fontarabie (ensemble deux annexes), signé à Madrid le 18 mars 1992 (1)
... français au-dessus des communes d'Hendaye et Béhobie à partir ou à destination de l'aéro... altitude possible sans que le survol de la plage atlantique d'Hendaye ait lieu à une altitude inf�...
- Journal Officiel num. 285, 8 décembre 1992
- Décret

- Code de l'urbanisme
..., les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières..., Boucau, Ciboure, Gelos, Guéthary, Hendaye, Idron-Ousse-Sendets, Jurançon, Lahonce, Lée, Le...
- Codes
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 avril 1969 (cas Conseil d'Etat, 2 / 4 SSR, du 30 avril 1969, 68142, mentionné aux tables du recueil Lebon)
CAHIER DES CHARGES D'UN LOTISSEMENT PRESCRIVANT QUE LES IMMEUBLES DOIVENT ETRE CONSTRUITS DE FACON A CE QUE LEUR "FACADE PRINCIPALE" DONNE SUR LA RUE. FACADE PRINCIPALE N'ETANT PAS PAR DEFINITION LA FACADE LA PLUS LONGUE. EN L'ESPECE, COMPTE TENU DE L'AMENAGEMENT DE L'ENSEMBLE DU BATIMENT, LA FACADE SUR RUE, QUI COMPORTE D'AILLEURS LES PIECES DE SEJOUR, CONSTITUE LA FACADE PRINCIPALE, BIEN QU'ELLE SOIT LA PLUS ETROITE. LEGALITE DU PERMIS DE CONSTRUIRE LITIGIEUX SUR CE POINT.

... DU 9 NOVEMBRE 1961 PAR LEQUEL LE MAIRE D'HENDAYE A ACCORDE LE PERMIS SOLLICITE ; QUE LE RECOURS INC... ET REGLEMENT DE VOIRIE DU DOMAINE D'HENDAYE-PLAGE ;. CONSIDERANT, ENFIN, QU'AUX TERMES DE L'ARTIC...
- Décision n° 2010-692 du 8 juin 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-302 et n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
... . . 23 H. [1]. BISCARROSSE PLAGE. Agglomération. . . 65 H. [1]. AIRE-SUR-L'ADO...Agglomération. . . 65 V. [1]. HENDAYE. Agglomération. . . 65 V. [1]. PEYRAT-LE-CHAT...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 janvier 1970 (cas Conseil d'Etat, du 16 janvier 1970, 75002)
-01-07-02-01 Pétition collective adressée à l'administration par les soins d'un sieur M..., devant être regardé, en l'espèce, comme ayant agi en qualité de mandataire des auteurs de la pétition. Notification audit sieur M... du rejet de cette pétition, ayant eu pour effet de faire courir le délai à l'encontre du sieur H... co-signataire de la pétition, à compter du jour de la réception par le sieur M... de la décision administrative. Tardiveté de la demande du sieur H... enregistrée plus de deux mois après la date dont il s'agit au greffe du Tribunal administratif.

... AV N° 252 DONT ELLE ETAIT PROPRIETAIRE A HENDAYE-PLAGE BASSES-PYRENEES , BOULEVARD DU GENERAL LEC...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...'Aix, Angoulins, Ars-en-Ré, Aytré, Le Bois-Plage-en-Ré, Le Château-d'Oléron, Châtelaillon-Plage..., Bidart, Boucau, Ciboure, Guéthary, Hendaye, Lahonce, Mouguerre, Saint-Jean-de-Luz, Saint-Pier...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décision n° 2010-692 du 8 juin 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-302 et n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
... . . 23 H. [1]. BISCARROSSE PLAGE. Agglomération. . . 65 H. [1]. AIRE-SUR-L'ADO...Agglomération. . . 65 V. [1]. HENDAYE. Agglomération. . . 65 V. [1]. PEYRAT-LE-CHAT...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Décision
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
... utilisateurs une tension maintenue dans la plage contractuelle, en tenant compte des ajustements op..., Bidos, Biron, Estos, Goès, Gurmençon, Hendaye, Lagor, Lahourcade, Ledeuix, Mourenx, Noguères, O...

Page suivante