Hectomare

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5 documents pour Hectomare

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Hardencourt-Cocherel ; Hécourt ; Hectomare ; L'Hosmes ; Houetteville ; La Houssaye ; Huest ; ...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...'Habit; Hardencourt-Cocherel; Hécourt; Hectomare; L'Hosmes; Houetteville; La Houssaye; Huest; Illie...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Hardencourt-Cocherel ; Hécourt ; Hectomare ; L'Hosmes ; Houetteville ; La Houssaye ; Huest ; ...

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-HAUT (21); André METTAIS, maire de HECTOMARE (27); Jean-Claude TRIDON, maire de SERÉCOURT (88)...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-HAUT (21) ; André METTAIS, maire de HECTOMARE (27) ; Jean-Claude TRIDON, maire de SERÉCOURT (88...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste

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