hebergement collectif charente maritime

• Décret n° 2011-222 du 28 février 2011 organisant la transmission d'informations sous forme anonyme aux observatoires départementaux de la protection de l'enfance et à l'Observatoire national de l'enfance en danger

...5 . HAUTES-ALPES . 6 . ALPES-MARITIMES . 7 . ARDÈCHE . 8 . ARDENNES . 9 . ARIÈGE . 10 ....14 . CALVADOS . 15 . CANTAL . 16 . CHARENTE . 17 . CHARENTE-MARITIME . 18 . CHER . 19 . CORRÈ...IV. 1. b. ? AUTREHEBER : autre hébergement régulier du mineur le cas échéant . CODE . LIBE...14 . Hébergement collectif traditionnel . 15 . Hébergement collectif en cent...

• Journal Officiel num. 50, 1 mars 2011
• Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
• Décret

• Circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme

... tourisme et offrant une capacité d'hébergement d'une population non résidente. Les communes qui ... touristique par un service de transport collectif public ou privé organisé par l'autorité compét...Alpes-Maritimes. Roquebillière. hydrominérale. Ardèche. Meyras....Honfleur. balnéaire et tourisme. Charente-Maritime. Le Bois-Plage-en-Ré. balnéaire. Charen...

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Circulaire

• LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)

... versé en 2010 aux départements de la Charente, de la Charente-Maritime, de l'Eure, de l'Hérault...-2, en vue de financer des équipements collectifs, principalement des infrastructures de transport, ... de locaux d'habitation et d'hébergement mentionnés aux articles 278 sexies et 296 ter du ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments

...Pour les bâtiments collectifs d'habitation, la valeur de la perméabilité à l'...05 ? Hautes-Alpes. H1c. 06 ? Alpes-Maritimes. H3. 07 ? Ardèche. H2d. 08 ? Ardennes. H1b. 09 ? ...H1a. 15 ? Cantal. H1c. 16 ? Charente. H2b. 17 ? Charente-Maritime. H2b. 18 ? Cher. H2b.... : ? il n'est pas destiné à l'hébergement des personnes ; ? chaque jour, la température nor...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• LOI n° 2007-1822 du 24 décembre 2007 de finances pour 2008 (1)

... n'ont pas fait l'objet d'un engagement collectif de conservation, un ou des héritiers ou légatair...5,39 . Picardie . 4,83 . 6,82 . Poitou-Charentes . 3,97 . 5,62 . Provence-Alpes-Côte d'Azur . 3,61... 0,345878 %. Alpes-Maritimes. 1,738731 %. Ardèche. ... recevant du public aux fins d'hébergement n'a pas rempli l'obligation d'hébergement ou de r...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Loi

• LOI n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009 (1)

... versé au département de la Seine-Maritime au titre de la compensation des postes de personne...-du-Rhône, du Calvados, du Cantal, de la Charente-Maritime, de la Côte-d'Or, des Côtes-d'Armor, de... la santé publique, et comportant un hébergement, à des personnes n'ayant pas leur autonomie de vi... d'une convention ou d'un accord collectif étendu en vigueur au 1er janvier 2010, la majorat...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Loi

• LOI n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007 (1)

...386 615 . Picardie . 492 609 . Poitou-Charentes . ? 4 956 . Provence-Alpes-Côte d'Azur. . ? 321 4...0,317315 . 49 599 . 28 773 . Alpes-Maritimes . 1,795916 . 55 978 . 166 405 . Ardèche . 0,66707...�tés anonymes coopératives d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété ». II.-Le pré... publics ou privés en vue de l'hébergement des demandeurs visés à l'article L. 441-2-3. »....

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Loi