hebergement collectif alsace

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mars 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 14 mars 2008, 06/01600)

... directes à la suite d'accidents collectifs: il est une déclinaison du préjudice moral, appe..., étant précisé que la CPAM de l'Alsace du Nord a, par lettre du 30 mai 2007, fait connaî...'association ECHO, à savoir frais d'hébergement, de transport, cotisations ainsi que frais pour pa...

• Arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif à Strasbourg (67)

... du comité technique paritaire régional d'Alsace en date du 16 décembre 2008 ; Vu l'avis du comit�... missions suivantes : ? l'accueil en hébergement des mineurs confiés au titre de l'ordonnance du 2...: ? une unité éducative d'hébergement collectif, sise 10, rue de l'Auberge-de-Jeunesse, 67200 Stra...

• Journal Officiel num. 36, 12 février 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)

...GAZOLE. SUPERCARBURANTsans plomb. Alsace . 4,69. 6,64. Aquitaine . 4,39. 6,20. Auvergne . 5...-2, en vue de financer des équipements collectifs, principalement des infrastructures de transport, ... de locaux d'habitation et d'hébergement mentionnés aux articles 278 sexies et 296 ter du ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

... dans les transports ferroviaires et collectifs ; Vu l'arrêté du 28 avril 2006 relatif à l'orga... bureautiques ; ? centres serveurs d'hébergement ; ? poste de travail et logiciels libres ; ? archi... mineurs, des Mines domaniales de potasse d'Alsace, de la Caisse autonome nationale de la sécurité ...

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• LOI n° 2007-1822 du 24 décembre 2007 de finances pour 2008 (1)

... n'ont pas fait l'objet d'un engagement collectif de conservation, un ou des héritiers ou légatair...GAZOLE . SUPERCARBURANT sans plomb . Alsace . 4,55 . 6,44 . Aquitaine . 4,00 . 5,66 . Auvergne... recevant du public aux fins d'hébergement n'a pas rempli l'obligation d'hébergement ou de r...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Loi

• LOI n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007 (1)

...Diminution du produit versé . Alsace . 636 554 . Aquitaine . ? 438 293 . Auvergne . ? 9...�tés anonymes coopératives d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété ». II.-Le pré... publics ou privés en vue de l'hébergement des demandeurs visés à l'article L. 441-2-3. »....

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Loi

• LOI n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009 (1)

...GAZOLE. SUPERCARBURANTsans plomb. Alsace. 4,59. 6,49. Aquitaine. 4,35. 6,16. Auvergne. 5,63... la santé publique, et comportant un hébergement, à des personnes n'ayant pas leur autonomie de vi... d'une convention ou d'un accord collectif étendu en vigueur au 1er janvier 2010, la majorat...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Loi

• LOI n° 2006-1771 du 30 décembre 2006 de finances rectificative pour 2006 (1)

... ainsi rédigé : « L'engagement collectif de conservation est réputé acquis lorsque les pa..., à l'exclusion des activités d'hébergement collectif non touristique et de restauration colle...- A titre expérimental dans la région Alsace et jusqu'au 31 décembre 2012, les véhicules de t...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Loi

• LOI n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 (1)

... et indemnités de déplacement et d'hébergement liés à la prospection commerciale en vue d'expor... ou d'actions d'organismes de placement collectif en valeurs mobilières régis par les articles L. ... sont fixés provisoirement comme suit :Alsace 3,330550 %Aquitaine 5,364272 %Auvergne 2,164823...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2004
• Loi