haveluy carte

• Code de l'urbanisme

.... Les plans locaux d'urbanisme, les cartes communales ou les documents en tenant lieu doivent..., Haspres, Haubourdin, Haulchin, Hautmont, Haveluy, Helesmes, Hem, Hergnies, Hérin, Herlies, Hordain...

• Codes

• Décret du 14 janvier 2009 accordant l'extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « Concession de Poissonnière » à la société Gazonor SA (départements du Nord et du Pas-de-Calais)

..., Dechy, Ecaillon, Erre, Esquerchin, Haveluy, Helesmes, Lambres-lez-Douai, Monchecourt, Rieulay...Conformément à l'extrait de carte au 1/25 000 annexé au présent décret (1), le no...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 17 décembre 1992 accordant la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite <> (Nord), à la société Gazonor

...Erre, Escaudain, Haulchin, Haveluy, Hélesmes, Hornaing, Lourches, Mastaing,. Neuvill...Art. 2. - Conformément à la carte au 1/50000 annexée au présent décret, le périm...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 1992
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Décret du 17 décembre 1992 accordant la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite <> (Nord), à la société Gazonor

...-les-Mines, Erre, Escaudain, Haulchin, Haveluy, Hélesmes, Hornaing, Lourches, Mastaing, Neuv... Art. 2. - Conformément à la carte au 1/50000 annexée au présent décret, le p�...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 1992
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret