hauteville sur fier

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15 documents pour hauteville sur fier

- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Happencourt, Hargicourt, Harly, Hauteville, Hinacourt, Holnon, Homblières, Housset, Iron, It..., Giez, Gruffy, Groisy, Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Alby, Lovagny, Magland, Marcellaz-Alban...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Happencourt, Hargicourt, Harly, Hauteville, Hinacourt, Holnon, Homblières, Housset, Iron, It..., Giez, Gruffy, Groisy, Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Alby, Lovagny, Magland, Marcellaz-Alban...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Guernes, Guerville, Hargeville, La Hauteville, Herbeville, Hermeray, Jouy-Mauvoisin, Jumeauville...-Lullin, Habère-Poche, Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Alby, Les Houches, Larringes, Lathuile,...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté

- Arrêté du 2 avril 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Droisy (1), Hauteville-sur-Fier (2), Loisin (2). DEPARTEMENT DE LA SOMME....
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
..., Grésy-sur-Aix, Grésy-sur-Isère, Hauteville, Jacob-Bellecombette, Jarsy, Laissaud, Lepin-le-La...-Lullin, Habère-Poche, Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Alby, Jonzier-Epagny, Juvigny, Larringe...
- Arrêtés du 15 novembre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... 23 mai 2001 Communes de Desingy (2), Hauteville-sur-Fier (1), Sillingy (1), Usinens (1), Vallière...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
..., La Celle-les-Bordes, La Falaise, La Hauteville, La Queue-les-Yvelines, Le Perray-en-Yvelines, Le ...-Lullin, Habère-Poche, Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Alby, La Balme-de-Sillingy, La Chapelle...
- Arrêtés du 15 novembre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Desingy (2), Hauteville-sur-Fier (1), Sillingy (1), Usinens (1), Vallière...
- Journal Officiel num. 279, 1 décembre 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décret du 31 décembre 1991 approuvant le plan des servitudes aéronautiques de l'aérodrome d'Annecy-Meythet (Haute-Savoie)
...Cuvat;. Epagny;. Etercy;. Hauteville-sur-Fier;. La Balme-de-Sillingy;. Lovagny;. Marcel...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...MANCHE. 50232. HAUTEVILLE-LA-GUICHARD. ISTHME DU COTENTIN. MANCHE. 50233. HA...HAUTE-SAVOIE. 74274. VAL-DE-FIER. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. HAUTE-SAVOIE. 74279. T...

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