Hautevesnes

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13 documents pour Hautevesnes

- Arrêté du 15 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...-Orxois, Courchamps, Dammard, Gandelu, Hautevesnes, Montigny-l'Allier, Saint-Gengoulph et Veuilly-la-...
- Arrêté du 15 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...-Orxois, Courchamps, Dammard, Gandelu, Hautevesnes, Montigny-l'Allier, Saint-Gengoulph et Veuilly-la-...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 janvier 2006 (cas Cour d'appel d'Amiens, CT0073, du 26 janvier 2006)
... no 350 363 065 2 rue du Plateau 02810 HAUTEVESNES "représentée par Z.. Etienne Y..". Représenté,...

- Arrêté du 16 mai 2008 autorisant la MSE Le Vieux Moulin à exploiter une installation de production d'électricité
... Au Pendu, parcelle ZB n° 3, 02810 Hautevesnes. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...
- Arrêté du 6 mai 2005 autorisant la SNC MSE Le Vieux Moulin à exploiter une installation de production d'électricité
... Au Pendu, parcelle ZB n 3, 02810 Hautevesnes....
- Décret du 18 septembre 1991 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit <Hautevesnes>> (Aisne, Seine-et-Marne), à la Société nationale Elf-Aquitaine (Production) et à la société Canyon Energy Inc., conjointes et solidaires
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Gandelu, Gauchy, Grugies, Harly, Hautevesnes, Homblières, Largny-sur-Automne, Lesdins, Marcy, ...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
..., Gandelu, Gauchy, Grugies, Harly, Hautevesnes, La Celle-sous-Montmirail, Largny-sur-Automne, Mar...
- Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter des installations de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
... Au Pendu, parcelle ZB n° 3, 02810 Hautevesnes....
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Gandelu, Gauchy, Grugies, Harly, Hautevesnes, La Celle-sous-Montmirail, Largny-sur-Automne, Mar...

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