Haudainville

• Arrêté du 30 juillet 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune d'Haudainville (Meuse)

• Journal Officiel num. 194, 23 août 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 novembre 2005 (cas Cour d'appel d'Amiens, CT0028, du 23 novembre 2005)

... Boulevard Jean Monnet 55100 HAUDAINVILLE Partie civile, appelante, non comparante, ayant po...

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...MEURTHE-ET-MOSELLE. 8 267. 55236. HAUDAINVILLE. MEUSE. 25 978. 55476. SAVONNIERES-DEVANT-BAR. ME...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2003 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Meuse

... sur le territoire de la commune d'Haudainville;. Vu l'avis du comité technique paritaire départ...

• Journal Officiel num. 216, 18 septembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 330 . D 603 . VERDUN . D 903 . HAUDAINVILLE . 55 . D 36 . D 636 . PAGNY-SUR-MEUSE . N 4 . PAGN...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 11 juin 2007 constatant les nouveaux chiffres de population de certaines communes suite à des modifications de limites territoriales

... des limites territoriales de Haudainville et Belrupt-en-Verdunois. Vous pouvez consulter le ...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de la Meuse (zone de protection spéciale)

..., Goussaincourt, Han-sur-Meuse, Haudainville, Koeur-la-Grande, Hoeur-la-Petite, Lacroix-sur-Meu...

• Journal Officiel num. 183, 8 août 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Meuse (55229) ; Harville (55232) ; Haudainville (55236) ; Haudiomont (55237) ; Haumont-près-Samog...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)

..., Haironville, Han-sur-Meuse, Haudainville, Haumont-près-Samogneux, Heippes, Hevilliers, Hor...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Tableau

• Arrêté du 8 mars 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Verdun:. Commune d'Haudainville. Inondations et coulées de boue du 5 au 11 janvie...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté