Hardinvast

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9 documents pour Hardinvast

- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
..., Le Guislain, Le Ham, Hambye, Hamelin, Hardinvast, Hauteville-sur-Mer, Hauteville-la-Guichard, Hautt...
- Décision n° 2008-1124 du 25 novembre 2008 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Calvados
...Adresse du site : rue d'Yvetot, Hardinvast (50). Altitude du site (NGF) : 172 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
- Décision
- Décret du 29 janvier 1998 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Tollevast - station des Hauts-Vents à Barneville-Carteret - sémaphore de Carteret traversant le département de la Manche
..., Breuville, Saint-Martin-le-Gréard, Hardinvast et Tollevast. La partie la plus haute des obstacle...

- Décision n° 2005-773 du 20 septembre 2005 modifiant la décision n° 2000-1344 du 12 décembre 2000 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL Radio Manche pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Manche
... : pylône EDF, rue d'Yvetot, 50690 Hardinvast. Altitude du site : 170 mètres. Altitude de l'ant...
- Journal Officiel num. 246, 21 octobre 2005
- Décision
- Décision n° 2005-773 du 20 septembre 2005 modifiant la décision n° 2000-1344 du 12 décembre 2000 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL Radio Manche pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Manche
...: pylône EDF, rue d'Yvetot, 50690 Hardinvast. Altitude du site: 170 mètres. Altitude de l'ante...
- Journal Officiel num. 246, 21 octobre 2005
- Décision
- Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
..., Le Guislain, Le Ham, Hambye, Hamelin, Hardinvast, Hauteville-sur-Mer, Hauteville-la-Guichard, Hautt...
- Décret du 23 février 2000 portant fusion des communes de Cherbourg et d'Octeville (département de la Manche)
... et les communes de Martinvast, Hardinvast, Couville, Saint-Martin-le-Gréard et Tollevast. �...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Graignes, Le Ham, Hamelin, Hardinvast, Hautteville-Bocage, La Haye-du-Puits, Hémevez, H...
- Décret du 29 janvier 1998 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Tollevast - station des Hauts-Vents à Barneville-Carteret - sémaphore de Carteret traversant le département de la Manche
..., Breuville, Saint-Martin-le-Gréard, Hardinvast et Tollevast. La partie la plus haute des obst...