harcourt eure

• Avis de vacance d'emplois de direction (établissements sanitaires et sociaux)

...Maison de retraite, à Harcourt (Eure). Seuls les directeurs ou les directrices d'...

• Journal Officiel num. 300, 28 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 1978 (cas A.N., Eure (3ème circ.))

N., Eure (3ème circ.)

... sur les pensionnaires de l'hospice d'Harcourt :. 9. Considérant, d'une part, que les quarante-t...

• Arrêté du 27 mars 1996 portant inscription au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

...), directeur, maison de retraite, à Harcourt (Eure), à compter du 1er janvier 1996 ; 11...

• Journal Officiel num. 94, 20 avril 1996
• Ministère du travail et des affaires sociales
• Arrêté

• Arrêté du 27 mars 1996 portant inscription au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

...), directeur, maison de retraite, à Harcourt (Eure), à compter du 1er janvier 1996;. 11 Mme Le...

• Journal Officiel num. 94, 20 avril 1996
• Ministère du travail et des affaires sociales ministere du travail et des affaires sociales
• Arrêté

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Le Theil-en-Auge, Thiéville, Thury-Harcourt, Tordouet, Le Torquesne, Torteval-Quesnay, Tortisa... Département de l'Eure : Ambenay, Appeville-Annebault, Asnières, Authou,...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis de vacance d'emplois (directions d'établissements sanitaires et sociaux)

... : La ligne 34 : « Hôpital local, Harcourt (Eure) » ; La ligne 35 : « Hôpital local,...

• Journal Officiel num. 201, 29 août 2002
• Avis

• Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux

... (Côte-d'Or) ; - hôpital local, à Rugles (Eure) ; - maisons de retraite, à La Ferté-Villeneuil ... (Creuse) ; - maison de retraite, à Harcourt (Eure) ; - hôpital local, au Neubourg (Eure) ; - ...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2003
• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Avis

• Avis de vacance d'emplois de direction (établissements sanitaires et sociaux)

... Sancerre (Cher) ; Maison de retraite de Harcourt (Eure) ; Centre hospitalier de Ponteils (Gard) ; C...

• JORF, 27 février 2003
• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Avis

• Arrêté du 17 janvier 1990 relatif à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de semence bovine dans les départements du Calvados, de l'Eure, de l'Oise, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Maritime, de la Seine-Saint-Denis, du Val-d'Oise et des Yvelines

...- les communes de Lanouville-du-Bosc et Harcourt, du canton de Brionne;. - les communes de Villiers...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 1990
• Arrêté

• Avis de vacance d'emplois de direction (établissements sanitaires et sociaux)

... ci-après : Maison de retraite, à Harcourt (Eure). Seuls les directeurs ou les directrices d'...

• Journal Officiel num. 300, 28 décembre 2003
• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Avis